 | Frédéric Schoell - 1816 - عدد الصفحات: 694
...conformément à l'avis de son conseil , de statuer et d'ordonner, par la présente, qu'il ne sera permis à aucun vaisseau de faire le commerce de l'un...ports appartenant à la France ou à ses alliés , ou étant occupés par eux , ou se trouvant sous leur influence , au point que des navires britanniques... | |
 | 1817 - عدد الصفحات: 738
...du 16 mai. wîîr'I™u'!l»»1ÎM Après la publication du décret de Berlin on <iu7i.»T. 18«7. Revoit s'attendre que l'Angleterre useroit de représailles....prise. Buonaparte répondit à cette mesure sévère r mais dont la rigueur ne tomboit que sur ceux que l'avidité du gain portoit à s'y exposer , par... | |
 | Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - 1817 - عدد الصفحات: 736
...SM, conformément à l'avis de son conseil, de statuer et d'ordonner, par la présente, qu'il ne sera permis à aucun vaisseau de faire le commerce de l'un...ports appartenant à la France ou à ses alliés, ou étant occupés par eux, ou se trouvant sons leur influence, au point que des navires Britanniques... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1817 - عدد الصفحات: 738
...SM, conformément à l'avis de son conseil, de statuer et d'ordonner, par la présente, qu'il ne sera permis à aucun vaisseau de faire le commerce de l'un...l'autre des ports appartenant à la France ou à ses allies, ou étant occupés par eux, ou se trouvant sous leur influence, au point que des navires Britanniques... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1817 - عدد الصفحات: 744
...fon coufeil , de ftatuer et d'ordonner , par la pré. 'rate, qu'il ne fera permis à aucun vaifieau de faire le commerce de l'un à l'autre des ports appartenant à U ïunce ou à fes alliés , ou étant occupés par eux , ou fe "savant fous leur influence , au point... | |
 | Louis Bonaparte (King of Holland) - 1820 - عدد الصفحات: 444
...l'avis de son conseil privé , » de statuer et d'ordonner par la présente » qu'il ne sera pernlis à aucun vaisseau de » faire le commerce de l'un...des » ports appartenant à la France > ou à ses » allies, ou étant occupes par eux , ou se » trouvant sous leur influence au point que » des navires... | |
 | Louis Bonaparte (Holland, König) - 1820 - عدد الصفحات: 448
...et d'ordonner par là présente » qu'il ne sera permis à aucun vaisseau de » faire le coriimerce de l'un à l'autre des » ports appartenant à la France , ou à ses » alliés, ou étant occupés par eux , ou se » trouvant sous leur influence au point que » des navires britanniques... | |
 | Louis Bonaparte (King of Holland) - 1820 - عدد الصفحات: 462
...l'avis de son conseil privé, de " statuer " statuer et d'ordonner par la présente qu'il " ne sera permis à aucun vaisseau de faire le " commerce de l'un à l'autre des ports appar" tenant à la France, ou à ses alliés, ou étant " occupés par eux, ou se trouvant sous leur... | |
 | Christophe-Guillaume Koch - 1823 - عدد الصفحات: 452
...Ordre du cabinet britannique , statuant .qu'il ne seroit 7 jauv. 18o7. permis à aucun vaisseau neutre de faire le commerce de l'un à l'autre des ports...appartenant à la France ou à ses alliés , ou occupés par leurs troupes , ou se trouvant sous leur dépendance. Décret de Varsovie ordonliant la confiscation... | |
 | Jean Baptiste Pierre Jullien de Courcelles - 1826 - عدد الصفحات: 520
...blocus , le roi statue qu'à l'avenir il ne sera permis à aucun navire de faire le commerce d'un port à l'autre des ports appartenant à la France ou à ses alliés , ou occupés par leurs troupes , ou se trouvant sous leur influence , et que tout navire neutre qui tenterait d'enfreindre... | |
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SM, conformément à l'avis de son conseil , de statuer et d'ordonner, par la présente, qu'il ne sera permis à aucun vaisseau de faire le commerce de l'un à l'autre des ports appartenant à la France ou à ses alliés , ou étant occupés par eux ,... 
