 ... matériel de l'artillerie, du génie et du train, tels que affûts, caissons, caisses de cartouches, forges de campagne, cantines, pontons, etc.; les objets d'équipement et d'habillement militaire, tels que gibernes, cartouchières, sacs, cuirasses,...  Revue militarie de l'étranger - الصفحة 3021877عرض كامل - لمحة عن هذا الكتاب
 | 1879 - عدد الصفحات: 694
...mai 1877, articles VI et VII, prescrit : « sont réputés contrebande de guerre les objets suivants, etc., et en général tous les objets destinés aux troupes de terre ou de mer. » Cette dernière disposition est trop générale. La suivante paraît être empruntée au règlement... | |
 | Georges Louis - 1877 - عدد الصفحات: 58
...d'équipement et d'habillement militaire, tels que gibernes, cartouchières, sacs, cuirasses, outils de sape, tambours, selles et harnais, pièces d'habillement...troupes de terre ou de mer. Ces objets, lorsqu'ils sont trouvés à bord d'un navire neutre et destinés à un port (1) Séance du 3 mai 1877. — La proclamation... | |
 | 1877 - عدد الصفحات: 808
...d'équipement et d'habillement militaire, tels que gibernes, cartouchières, sacs, cuirasses, outils de sape, tambours, selles et harnais, pièces d'habillement...tentes, etc., et en général tous les objets destinés ani troupes de terre ou de mer. [| Ces objets, lorsqu'ils sont trouvés à bord de navires neutres... | |
 | 1878 - عدد الصفحات: 780
...d'équipement et d'habillement militaire, tels que gibernes, cartouchières, sacs, cuirasses, outils de sape, tambours, selles et harnais, pièces d'habillement...de terre ou de mer. || Ces objets, lorsqu'ils sont trouvés à bord de navires neutres et destinés à un port ennemi, peuvent être saisis et confisqués,... | |
 | Arthur Desjardins - 1878 - عدد الصفحات: 440
...d'équipement et d'habillement « militaire, tels que gibernes, cartouchières, sacs, cuirasses, outils de sape, « tambours, selles et harnais, pièces d'habillement...les objets destinés aux troupes de terre ou de mer. » armes à l'un des belligérants si des traités ou les lois de leur pays ne le leur défendaient... | |
 | 1878 - عدد الصفحات: 578
...d'habillement et d'équipement militaires, tels que gibernes, cartouchières, sacs, cuirasses, outils de sape, tambours, selles et harnais, pièces d'habillement...les objets destinés aux troupes de terre ou de mer '. 1 A propos des objets considérés comme étant do contrebande , nous citerons le fait suivant :... | |
 | 1878 - عدد الصفحات: 946
...cantines, pontons, etc. ; les objets d'habillement et d'équipement militaires, tels que gibernes, selles et harnais, pièces d'habillement militaire,...général, tous les objets destinés aux troupes de terre et de mer. Ces objets, lorsqu'ils sont trouvés à bord de navires neutres, et destinés à un port... | |
 | Carlos Calvo - 1880 - عدد الصفحات: 582
...cartouchières, sacs, cuirasses, outils de sape, tambours, selles et harnais, pièces d'habillement militaires, tentes, etc., et en général tous les objets destinés...troupes de terre ou de mer. Ces objets, lorsqu'ils sont trouvés à bord de navires neutres et destinés à un port ennemi, peuvent être saisis et confisqués,... | |
 | Carlos Calvo - 1881 - عدد الصفحات: 596
...l'ennemi ; et un ukase du 15 mai 1877 résume l'énumération des objets de contrebande par ces mots : « en général tous les objets destinés aux troupes de terre ou de mer ». L'instruction française du 25 juillet 1870 comprend dans la contrebande une certaine liste d'objets... | |
 | 1883 - عدد الصفحات: 1034
...l'ennemi). L'ukase russe du 15 mai 1877 dit : < Sont réputés contrebande de guerre les objets suivants, etc. et en général tous les objets destinés aux troupes de terre ou de mer. » Cette dernière disposition est trop générale. La suivante paraît empruntée au règlement prussien.... | |
| |
