Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trêve, ÇáãÌáÏ 7Georg Friedrich Martens Chés Jean Chretien Dieterich, 1801 |
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ÇáÕÝÍÉ 1764
... le Roi de Pruffe et l'Electeur de Saxe relativement au commerce , T. I. p . 139 Traité Cette ordonnance a été alleguée par erreur dans le recueil fous l'année 1766 . 1766 20 Juin . Traité de commerce et de navigation 1765. 1766 .
... le Roi de Pruffe et l'Electeur de Saxe relativement au commerce , T. I. p . 139 Traité Cette ordonnance a été alleguée par erreur dans le recueil fous l'année 1766 . 1766 20 Juin . Traité de commerce et de navigation 1765. 1766 .
ÇáÕÝÍÉ 1765
Georg Friedrich Martens. 1766 20 Juin . Traité de commerce et de navigation entre l'Em- pire de toutes les Ruffies et la couronne de la Grande Bretagne . T. I. p . 141 24 Juin , Convention entre S. M. le Roi de France et S. M. l'Imp ...
Georg Friedrich Martens. 1766 20 Juin . Traité de commerce et de navigation entre l'Em- pire de toutes les Ruffies et la couronne de la Grande Bretagne . T. I. p . 141 24 Juin , Convention entre S. M. le Roi de France et S. M. l'Imp ...
ÇáÕÝÍÉ 1772
... navigation et le commerce des Puiffances neutres . T.IV. P. 70 16 May . Traité de paix et de commerce entre le Roi de Dan . et le Dey d'Alger . T. VI . p . 138 24 May . Traité entre le Roi de France et l'evèque l'eglife et l'état de ...
... navigation et le commerce des Puiffances neutres . T.IV. P. 70 16 May . Traité de paix et de commerce entre le Roi de Dan . et le Dey d'Alger . T. VI . p . 138 24 May . Traité entre le Roi de France et l'evèque l'eglife et l'état de ...
ÇáÕÝÍÉ 1776
... navigation des étran- gers et des fujets non privilegiés dans les environs et avec l'île d'Islande . T.IV. p . 167 2 Avr . Trattato di pace e di commercio tra la Francia et la repubblica di Ragufi . T.I. T. I. p . 576 10 Avr ...
... navigation des étran- gers et des fujets non privilegiés dans les environs et avec l'île d'Islande . T.IV. p . 167 2 Avr . Trattato di pace e di commercio tra la Francia et la repubblica di Ragufi . T.I. T. I. p . 576 10 Avr ...
ÇáÕÝÍÉ 1779
... navigation du pavillon mar- chand de Ruffie . T. II . p . 79 May . Déclaration de S. M. Danoife remife aux Cours des ... navigation neutre . T. IV . p . 360 9 Juil . Convention maritime pour le maintien de la liberté du commerce et de la ...
... navigation du pavillon mar- chand de Ruffie . T. II . p . 79 May . Déclaration de S. M. Danoife remife aux Cours des ... navigation neutre . T. IV . p . 360 9 Juil . Convention maritime pour le maintien de la liberté du commerce et de la ...
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Actes ainfi Août armées articles auffi Batave bâtimens Brétagne caufe Cisalpine Commanderie commiffaires Company Comte conclu confeil confidération Confuls Convention dafs Danemarc Déc Déclaration defenfive Etats Etats-Unis Etats-Unis d'Amérique fans fe trouve fecours féparés fera feront fervice fervir feulement Fevr fhall figné foient foit fomme fous ftipulé fubfide fuivant fujets fusdits Général en Chef gouvernement Grifons habitans hautes parties contractantes Impériale Indes Janv Johor Juil Juin Koning l'ordre de Malthe loix Malacca marchandifes Mayence Miniftre Nabob nations navigation navires néceffaires neutre oder paffeports paffer pays Pays-Bas perfonnes Plénipotentiaires poffeffions poffible Pologne ports pourront préfent traité Pruffe puiffances puiffe ratification refpectifs refte République Batave République Cisalpine République de Gênes République Françaiſe République Françoife République Helvétique Ruffie S. M. Britannique S. M. l'Empereur Schiffe Suède tems tion Traité d'alliance Traité de paix troupes troupes auxiliaires Unies des Pays-Bas Waaren zelve
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ÇáÕÝÍÉ 44 - ... des parties contractantes, quand même le chargement, ou partie, d'icelui appartiendrait aux ennemis de l'une des deux , bien entendu néanmoins que la contrebande sera toujours exceptée.þ
ÇáÕÝÍÉ 134 - ... as possible. If she be in port, she shall not be seized or attacked when it is in the power of the other party to protect her; and, when she proceeds to sea, no enemy shall be allowed to pursue her from the same port, within twenty-four hours after her departure.þ
ÇáÕÝÍÉ 156 - ... entière et de vrai sauveur de l'Allemagne ? Ne croyez pas , Monsieur le Général en chef, que j'entende par là qu'il ne vous soit pas possible de la sauver par la force des armes ; mais , dans la supposition que les chances de la guerre vous deviennent favorables , l'Allemagne n'en sera pas moins ravagée. Quant à moi...þ
ÇáÕÝÍÉ 49 - S'il arrivoit que les deux parties contractantes fussent en même tems en guerre contre un ennemi commun, on observera de part et d'autre les points suivants. 1. Si les batimens de l'une des deux nations...þ
ÇáÕÝÍÉ 6 - ... shall assist him with a part or the whole of their forces, according to the exigency of his affairs, and so far as may be consistent with their own security, and if the dominions of his Excellency...þ
ÇáÕÝÍÉ 47 - ... rendues en nature fidèlement aux propriétaires qui les réclameront ou feront réclamer avant la confiscation et vente, comme aussi leur provenu, si la réclamation ne pouvait se faire que dans l'intervalle de huit mois après la vente, laquelle doit être publique; bien entendu, néanmoins.þ
ÇáÕÝÍÉ 100 - Vice-Consuls pour la recherche, saisie et arrestation des susdits déserteurs, lesquels seront même détenus et gardés dans les prisons du pays, à leur réquisition et à leurs frais, jusqu'à ce qu'ils aient trouvé...þ