Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trêve, المجلد 7Georg Friedrich Martens Chés Jean Chretien Dieterich, 1801 |
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... armées Française et Impériale en Italie . 20 Juil . 28 Juil . 31 Juil . France et T. VII . p . 407 Chef des T. VII . p . 404 26 Août . Armistice entre la France et le Dey de Tunis , T. VII . p . 425 29 Août . Convention préalable entre ...
... armées Française et Impériale en Italie . 20 Juil . 28 Juil . 31 Juil . France et T. VII . p . 407 Chef des T. VII . p . 404 26 Août . Armistice entre la France et le Dey de Tunis , T. VII . p . 425 29 Août . Convention préalable entre ...
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... armée entre S. M. le Roi de Suède et S. M. l'Empereur de toutes les Ruffies . T. VII . p . 516 23 Déc . Réglement de ... armées Française et Autrichienne en Italie , à Trevifo . T. VII . p . 532 26 Janv . Convention pour la prolongation ...
... armée entre S. M. le Roi de Suède et S. M. l'Empereur de toutes les Ruffies . T. VII . p . 516 23 Déc . Réglement de ... armées Française et Autrichienne en Italie , à Trevifo . T. VII . p . 532 26 Janv . Convention pour la prolongation ...
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... armées , fon Con- . feiller en tous fes Confeils , Chevalier de fes Ordres et de la Toifon d'or , Miniftre et Secretaire d'Etat , de fes Commandemens et Finances , ayant le departement des affaires étrangères ; et de la part de S. M. ...
... armées , fon Con- . feiller en tous fes Confeils , Chevalier de fes Ordres et de la Toifon d'or , Miniftre et Secretaire d'Etat , de fes Commandemens et Finances , ayant le departement des affaires étrangères ; et de la part de S. M. ...
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... armées , chevalier de fes ordres et de la toifon- d'or , fon confeiller en tous fes confeils , miniftre et fecrétaire d'état et de fes commandemens et finances , ayant le departement des affaires étrangères ; et les Etats - Unis ont ...
... armées , chevalier de fes ordres et de la toifon- d'or , fon confeiller en tous fes confeils , miniftre et fecrétaire d'état et de fes commandemens et finances , ayant le departement des affaires étrangères ; et les Etats - Unis ont ...
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... armées , jusqu'à ce que Nous en donnerons la permif- fion aprés le rétabliffement de l'ordre et de l'autorité légitime dans ce pays . ART . XI . Il eft defendu d'introduire en Ruffie les gazettes , journaux et autres ouvrages ...
... armées , jusqu'à ce que Nous en donnerons la permif- fion aprés le rétabliffement de l'ordre et de l'autorité légitime dans ce pays . ART . XI . Il eft defendu d'introduire en Ruffie les gazettes , journaux et autres ouvrages ...
عبارات ومصطلحات مألوفة
Actes ainfi Août armées articles auffi Batave bâtimens Brétagne caufe Cisalpine Commanderie commiffaires Company Comte conclu confeil confidération Confuls Convention dafs Danemarc Déc Déclaration defenfive Etats Etats-Unis Etats-Unis d'Amérique fans fe trouve fecours féparés fera feront fervice fervir feulement Fevr fhall figné foient foit fomme fous ftipulé fubfide fuivant fujets fusdits Général en Chef gouvernement Grifons habitans hautes parties contractantes Impériale Indes Janv Johor Juil Juin Koning l'ordre de Malthe loix Malacca marchandifes Mayence Miniftre Nabob nations navigation navires néceffaires neutre oder paffeports paffer pays Pays-Bas perfonnes Plénipotentiaires poffeffions poffible Pologne ports pourront préfent traité Pruffe puiffances puiffe ratification refpectifs refte République Batave République Cisalpine République de Gênes République Françaiſe République Françoife République Helvétique Ruffie S. M. Britannique S. M. l'Empereur Schiffe Suède tems tion Traité d'alliance Traité de paix troupes troupes auxiliaires Unies des Pays-Bas Waaren zelve
مقاطع مشهورة
الصفحة 44 - ... des parties contractantes, quand même le chargement, ou partie, d'icelui appartiendrait aux ennemis de l'une des deux , bien entendu néanmoins que la contrebande sera toujours exceptée.
الصفحة 134 - ... as possible. If she be in port, she shall not be seized or attacked when it is in the power of the other party to protect her; and, when she proceeds to sea, no enemy shall be allowed to pursue her from the same port, within twenty-four hours after her departure.
الصفحة 156 - ... entière et de vrai sauveur de l'Allemagne ? Ne croyez pas , Monsieur le Général en chef, que j'entende par là qu'il ne vous soit pas possible de la sauver par la force des armes ; mais , dans la supposition que les chances de la guerre vous deviennent favorables , l'Allemagne n'en sera pas moins ravagée. Quant à moi...
الصفحة 49 - S'il arrivoit que les deux parties contractantes fussent en même tems en guerre contre un ennemi commun, on observera de part et d'autre les points suivants. 1. Si les batimens de l'une des deux nations...
الصفحة 6 - ... shall assist him with a part or the whole of their forces, according to the exigency of his affairs, and so far as may be consistent with their own security, and if the dominions of his Excellency...
الصفحة 47 - ... rendues en nature fidèlement aux propriétaires qui les réclameront ou feront réclamer avant la confiscation et vente, comme aussi leur provenu, si la réclamation ne pouvait se faire que dans l'intervalle de huit mois après la vente, laquelle doit être publique; bien entendu, néanmoins.
الصفحة 100 - Vice-Consuls pour la recherche, saisie et arrestation des susdits déserteurs, lesquels seront même détenus et gardés dans les prisons du pays, à leur réquisition et à leurs frais, jusqu'à ce qu'ils aient trouvé...