Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trêve, ÇáãÌáÏ 7Georg Friedrich Martens Chés Jean Chretien Dieterich, 1801 |
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ÇáÕÝÍÉ 158
... Commanderie quinze mille florins de Pologne chacune . ** ART . VI . Refpon- La dignité du grand Prieuré payera ... Commanderie 6000 flo- rins de Pologne chacune , la troifième et la quatrieme Commanderie 4000 florins de Pologne chacune ...
... Commanderie quinze mille florins de Pologne chacune . ** ART . VI . Refpon- La dignité du grand Prieuré payera ... Commanderie 6000 flo- rins de Pologne chacune , la troifième et la quatrieme Commanderie 4000 florins de Pologne chacune ...
ÇáÕÝÍÉ 161
... Commanderie fera affujetie au payement de l'annate et autres droits fixés dans les collations magiftrales , l ... Commanderie à la fois , de forte que l'on quittera la Commanderie qu'on avoit , lorsqu'on parviendra à une autre ...
... Commanderie fera affujetie au payement de l'annate et autres droits fixés dans les collations magiftrales , l ... Commanderie à la fois , de forte que l'on quittera la Commanderie qu'on avoit , lorsqu'on parviendra à une autre ...
ÇáÕÝÍÉ 162
... Commanderie de grace , ne feront pas compris dans le règlement porté dans l'article précédent , qui eft feulement relatif aux Commande- ries d'ancienneté . ART . XXI . Le Grand Prieuré de Ruffle et les Commandeurs qui en dependent ...
... Commanderie de grace , ne feront pas compris dans le règlement porté dans l'article précédent , qui eft feulement relatif aux Commande- ries d'ancienneté . ART . XXI . Le Grand Prieuré de Ruffle et les Commandeurs qui en dependent ...
ÇáÕÝÍÉ 164
... Commanderie . Ils auront voix confultative ; lorsqu'il s'agira de quelque objet relatif aux Comman- deries patronales ils auront voix deliberative . Abfences Couleurs Croix . Cheva- liers ho- ART . XXXI . Afin de donner à tous les ...
... Commanderie . Ils auront voix confultative ; lorsqu'il s'agira de quelque objet relatif aux Comman- deries patronales ils auront voix deliberative . Abfences Couleurs Croix . Cheva- liers ho- ART . XXXI . Afin de donner à tous les ...
ÇáÕÝÍÉ 167
... Commanderie qui reftera vacante par manque de candidat , à commencer du jour de la vacance jusqu'au moment où quelqu'un qui fe fera rendu Capaz , l'aura obtenue , foient entierement deftinés au vénérable com- mun trefor de l'ordre , et ...
... Commanderie qui reftera vacante par manque de candidat , à commencer du jour de la vacance jusqu'au moment où quelqu'un qui fe fera rendu Capaz , l'aura obtenue , foient entierement deftinés au vénérable com- mun trefor de l'ordre , et ...
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Actes ainfi Août armées articles auffi Batave bâtimens Brétagne caufe Cisalpine Commanderie commiffaires Company Comte conclu confeil confidération Confuls Convention dafs Danemarc Déc Déclaration defenfive Etats Etats-Unis Etats-Unis d'Amérique fans fe trouve fecours féparés fera feront fervice fervir feulement Fevr fhall figné foient foit fomme fous ftipulé fubfide fuivant fujets fusdits Général en Chef gouvernement Grifons habitans hautes parties contractantes Impériale Indes Janv Johor Juil Juin Koning l'ordre de Malthe loix Malacca marchandifes Mayence Miniftre Nabob nations navigation navires néceffaires neutre oder paffeports paffer pays Pays-Bas perfonnes Plénipotentiaires poffeffions poffible Pologne ports pourront préfent traité Pruffe puiffances puiffe ratification refpectifs refte République Batave République Cisalpine République de Gênes République Françaiſe République Françoife République Helvétique Ruffie S. M. Britannique S. M. l'Empereur Schiffe Suède tems tion Traité d'alliance Traité de paix troupes troupes auxiliaires Unies des Pays-Bas Waaren zelve
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ÇáÕÝÍÉ 44 - ... des parties contractantes, quand même le chargement, ou partie, d'icelui appartiendrait aux ennemis de l'une des deux , bien entendu néanmoins que la contrebande sera toujours exceptée.þ
ÇáÕÝÍÉ 134 - ... as possible. If she be in port, she shall not be seized or attacked when it is in the power of the other party to protect her; and, when she proceeds to sea, no enemy shall be allowed to pursue her from the same port, within twenty-four hours after her departure.þ
ÇáÕÝÍÉ 156 - ... entière et de vrai sauveur de l'Allemagne ? Ne croyez pas , Monsieur le Général en chef, que j'entende par là qu'il ne vous soit pas possible de la sauver par la force des armes ; mais , dans la supposition que les chances de la guerre vous deviennent favorables , l'Allemagne n'en sera pas moins ravagée. Quant à moi...þ
ÇáÕÝÍÉ 49 - S'il arrivoit que les deux parties contractantes fussent en même tems en guerre contre un ennemi commun, on observera de part et d'autre les points suivants. 1. Si les batimens de l'une des deux nations...þ
ÇáÕÝÍÉ 6 - ... shall assist him with a part or the whole of their forces, according to the exigency of his affairs, and so far as may be consistent with their own security, and if the dominions of his Excellency...þ
ÇáÕÝÍÉ 47 - ... rendues en nature fidèlement aux propriétaires qui les réclameront ou feront réclamer avant la confiscation et vente, comme aussi leur provenu, si la réclamation ne pouvait se faire que dans l'intervalle de huit mois après la vente, laquelle doit être publique; bien entendu, néanmoins.þ
ÇáÕÝÍÉ 100 - Vice-Consuls pour la recherche, saisie et arrestation des susdits déserteurs, lesquels seront même détenus et gardés dans les prisons du pays, à leur réquisition et à leurs frais, jusqu'à ce qu'ils aient trouvé...þ