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DES PRINCIPAUX

TRA I T ES

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ď Alliance, de Paix, de Tréve, de Neutralité,
de commerce, de limites , d'échange &c.

conclus par les Puissances
DE L' E U R O P E

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TANT ENTRE ELLES
QU'AVEC LES PUISSANCES ET ETATS

DANS D'AUTRES PARTIES DU MONDE

Depuis 1761 jusqu'à présent.

Tiré des copies publiées par autorité, des meilleures collections

particulières des traités, et des auteurs les plus estimés,

PAK

DE MARTENS izit
Conseiller de Cour de S. M. Britannique l’Electeur de Bronswic Lunebourg,
Professeur ordinaire en droit de la Nature et des Gens et Apeljeur de

la Faculté des droits en l'univerfité de Gottingue.

2

TOMÉ VII. et dernier.
Supplémens et continuation jusqu'à la paix

de Luneville.

À GO T TINGUE

DANS

LA Í ÍBR AIRIE DE DIETÉRICH.

1 8 O I.

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P R É F A C'E.

E

n offrant au public le present. VIIeme Tome

de mon recueil je termine une collection qui bien qu'elle n'embraffe qu'une époque d'à peine 40 ans, et bien qu'il lui manque encore nombre de traités importans, s'est accrue à un volume effrayant. J'avois fermé le protocolle avec les derniers traités du igeme Gècle; mais la paix Ggnée à Luneville venant d'être publiée, j'ai cru devoir l'ajouter telle qu'elle est connue dans ce moment ci, quoiqu'elle se trouvera bientôt dans les mains de tout le monde,, et qu'elle est peut être moins propre à terminer, une collection de traités, qu'à commencer un nouveau recueil d'actes publics de differens genres, dont je me propose de foigner la redaction en partant dụ commencement du 19eme siècle, fi fécond en événemens politiques.

Le présent Vileme volume renferme entre nombre de pieces déja connues par les journaux et par les gazettes, plusieurs qui ou n'ont pas du tout encore été imprimées, ou dumoins font encore peu connues chés nous, ou ne le sont qu’ imparfaitement. Les actes relatifs à l'ordre de Malthe depuis 1775 qu'on trouve p. 29. 156.428. et suivans se trouvent ici plus complettement qu'ils n'ont je crois parus jusqu'ici, et ce n'est que vers la fin de l'impression de l'ouvrage que

а 2

j'ai j'ai été à méme de les completter par la bienveillance d'un homme au quel je defirerais oser temoigner publiquement ma reconnaissance pour les services reitérés qu'il a rendu à notre bibliotheque, et à moi même en particulier.

Le traité entre la France et l'Espagne de 1777, p. 44. les traités de 1784 entre les ci. devant Provinces - Unies des Pays-Bas et plusieurs princes Indiens p. 70. et 86. Je traité d'al. liance entre la Rullie et l'Autriche de 1792, p.497. le traité de commerce entre les Etats-Unis d'Amérique et le Bay de Tripolis, de 1796 p. 147. le traité d'accession de la République Batave au traité d'alliance entre la France et l'Espagne de 1997 p. 194. le nouveau traité de commerce de 1798 entre la Russie et le Portugal p. 254. le Cartel entre la France et l'Angleterre de 1798 remarquable à plusieurs égards p. 288. étaient encore peu connus, et en partie non- imprimés.

Au reste si j'ai pu donner quelques actes que jusqu'ici j'avais cherché envain, tel que ceux entre la Grande - Brétagne et le Bengale de 1764 et 1765 dont j'ai parlé dans la préface du Vreme Tome, et qu'on trouve dans le présent p. I - 22. il me manque encore beaucoup d'autres; je n'heste point d'en donner la liste *); plu.

Geurs

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*) Voici les principaux traités des quels je fais qu'ils

manquent encore, en supprimant ceux qui sont de
peu d'importance et plusieurs de ceux entre l'An-

gleterre et les Indiens:
1762. 14 O&t. Traité entre 12 Cantons helvétiques et

S. M. Imp. comme Duc de Milan.
Nov. Acte de ceflion de la Louisiane par la

France à l'Efpagne du 3 Nov. et accepta-
tion de l'Espagne du 13 Nov.

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