T. VI. p. 241 1798 Arrété du Directoire exécutif én France rélatif 18 Oct. 1800 Traité avec la France fur plufieurs T. VII. p. 353 points li- 1761 Traité d'amitié et de commerce avec la Porte. T. I. p. 61 1763 Traité de paix avec le Roi de Pologne ele&t. de TI p.75 1763 Acte féparé avec la Reine de Hongrie et de Bo- T. I. p. 69 Traité d'alliance avec l'Imp. de Ruffie. T. I. p. 89 15 Fevr. bonrg. 15 Fevr. 20 Mars. 1764 II Avr. 1764 27 May. Article des conftitutions de la diéte Pol. portant 1764 Actes relatifs aux diffidens en Pologne. Convention avec l'electeur de Saxe relat. au commerce. T. I. p. 139 T VI. p. 117 1769 Convention de commerce pour la ville de Min26 Août. den avec celle de Bremen. 1772 Lettres patentes du Roi pour expofer fes droits fur la Pologne. 13 Sept. T. I. p. 462 1773 Traité de ceffion avec le Roi et la République de Pologne. T. I. p. 486 18 Sept. 1775 Deux actes féparés conclus avec la Pologne concernant diverfes ftipulations et le com T. IV. p. 155. 160 22 Août. Convention de limites avec la Pologne. T. I. p. 497 1779 13 May. Traité de paix avec l'Autriche à Tefchen. T. II. p. I Ordonnance de S. M. concernant le commerce 30 Avr. et la navigation de fes fujets pendant la guerre. 1781 (G) 2 T. IV. p. 118 Con 1781 Convention avec la Ruffie pour le maintien du 8 May. 1781 3 Nov. 1781 8 Déc. 1785 22 Fevr. 1785. 23 Juil. 1785 Io Sept. 1787 13 Mars. 1787 commerce et de la navigation neutre. T. II. p. 130 Déclaration ultérieure de S. M. des ordonnances T. IV. p. 427 T. IV. p. 544 Convention avec la ville de Danzig. 1788 Traité d'alliance défenfive avec les Prov. Unies T. III. p. 133 15 Avr. 13 Juin. T. III. p. 138 T. III. p. 146 1788 Traite d'alliance defenfive avec la Gr. Brétagne. 13 Août. 1789 Memoire des min. d. cours de Londres de Berlin et de la Haye au C. de Bernstorf fur la neutralité du Danemarc et reponfe. T. IV. p. 529 Juil. 1790 31 Janv. Traité d'alliance avec la Porte. 1790 29 Mars. 1790 27 Juil. 1790 10 Déc. 1790 17 Déc. Pologne Déclaration fignées à Reichenbach par les plé- détraction. T. III. p. 342 T. IV. p. 577 1791 Actes avec la Ruffie fur la paix avec la Porte. May-Juil. T. V. p. 53 7 Fevr. 1793 14 Juil. 1793 Traité d'alliance avec l'Autriche. Convention avec l'electeur de Saxe pour le Con- Actes relatifs à la prife de poffeffion de Danzig T. V. p. 35 T. V. p. 77 T. VI. p. 312 T. V. p. 120 T. V. p. 168 T. V. p. 202 et les T. V. p. 283 Convention avec le Roi de la Gr. Bretagne re- 25 Sept. Traité de ceffion avec la Pologne. 1794 19 Avr. 1795 5 Avr. 1795 17 May, 1795 240&. 1796 5 Août. 1797 26 Janv. 1797 25 Juil. Traité de paix avec la République Française à Bâle. T. VI. p. 495 Traité avec la Rép. Française fur la neutralité d'une partie de l'Allemagne. T. VI. p. 503 Convention conclue entre S. M. le Roi de Pruffe T. VI. p. 702 Traité avec la France pour une nouvelle lignet Convention avec la Ruffie fur les affaires de T. VI. p. 707 T. VI. p. 715 T. VI. p. 717 Déclarations 'uniformes des Cours de Vienne de Ragufe. 1776 Traité de paix et de commerce avec la France. 2 Avr. Ruffie. T. I. p. 576 1762 Déclaration de la Ruffie à fes alliés et reponse de la France. 1762 Déclaration du Duc de Courlande à l'égard de 5 Août. la Ruffie fubft. T. III. p. 216 en entier T.VI. p. r 1762 Déclaration de la Ruffie touchant le titre Im3 Déc. 28 Janv. et 5 Fevr. 1763 22 Juil. 1764 II Avr. périal T. I. p. 29 1763 Contre déclaration de la France du 28 Janv. et de l'Espagne du 5 Fevr. à la déclaration de la Ruffie du 3 Déc. 1762. T. I. p. 30. 31 Ordonnance de l'Impératrice de Ruffie concernant les étrangers qui s'établiront en Ruffie. T. VI. p. 27 Traité d'alliance avec le Roi de Pruffe. T. I. p.89 Actes de la diète de Pologne portant reconnoiffance du titre Impérial de Roffie. T. IV. p. 42 Actes relatifs aux diffidens en Pologne. T. I. p. 340-390. 453 - 467 1766 Traité de commerce et de navigation avec la 20 Juin.' 1764 1764 et fulv. 1767 22 Avr. 1768 24 Fevr. 1770 12 Juil. 1772 I May. 1772 Gr. Brétagne, T. 1. p. 141 T. I. P 189 T. IV. p. 582 Traité d'amitié et d'alliance perpétuelle avec le nales et materiae ftatus continentur. T. IV. p. 594 30 May. Convention d'armiftive avec la Porte. II Sept. 1772 18 Sept. 1773 I Juin. 1773 14 Jail. 1773 30 Juil. T. IV. p. 64 com T. IV. p. 70 préten T. IV. p. 73 T. I. p. 461 Ruffie T. I. p. 466 Traité définitif d'échange du Holftein avec le T. 1. p. 315 Acte de ceffion des Comtés de Oldenbourg et " 1773 Traité de ceffion avec la Roi et la République de Pologne. 18 Sept. T. IV. p. 135 1773 Lettres patentes du Grand-Duc de Ruffie et du' Roi de Danemarc au fujet de l'échange du 16 Nov. Holftein. T. I. p. 330-334 Acte de ceffion entre le Grand-Duc et le Roi de Danemarc. T. VI. p. 144 1773 Lettres patentes du Roi de Danemarc portant notification de la ceffion des Comtés d'Oldenbourg et Delmenhorft. 10 Déc. T. III. p. 258 1774 Traité de paix avec la Porte à Kontfchouc 21 Juil. Kainardgé. T. IV. p. 606 р. боб Acte féparé figné lors de l'échange des ratifi- cations. 1774 Acte d'agnition de l'Evèque de Lubeck tou25 Nov. chant la ceffion d'Oldenbourg et Delmenhorft. T. III. p. 260 1774 Décret falvatoire accordé par l'Empereur au Roi 27 Déc. de Suède touchant l'échange de Oldenbourg et Delmenhorst. T. I. p. 732 1775 Actes relatifs à la transaction entre la Pologne 2 Fevr. et l'ordre, de Malthe fur les terres de l'ordination d'Oftrog. T. VII. p. 29 1775 Convention avec le Roi et la République de 27 Fevr. Pologne fur la modification du premier acte féparé de 1768. T. I. p. 458 1775 Trois actes féparés conclus avec la Pologne con15 Mars. cernant la modification du traité de 1768, le commerce et div. ftipulations. T. IV. p. 142. 147. 151 1775 4 Avr. Convention de limites avec la Porte. T. III. p. 266 1779 Convention explicatoire avec la Porte Io Mars. mane. Otho- 1779 Acte de garantie de la Ruffie de la paix de 13 May. Tefchen. T. II. p. 26 1780 Déclaration de la Ruffie anx puiffances belligé28 Fevr. rantes concernant les droits du commerce neutre. Avr. T. II. p. 74 1780 Refolution des Etats-Généraux fur la déclaration de la Ruffie du 28 Fevr. 1780 Reponfe de l'Espagne à la 18 Avr. Ruffie du 28 Fevr. T. IV. p. 350. 352 déclaration de la déclaration T. IV. p. 348 de la T. IV. p. 346 (G) 4 Reponse 1780 Reponfe de la France à la 25 Avr. Ruffie du 28 Fevr. |