1793 Práliminair - Artikel zwifchen Grofsbritannien und Hannover in Betreff eines Hannoverifchen Truppencorps welches Grossbritannien in Sold nimmt. T. V. p. 99 23 Mars. Actes relatifs à la réunion de l'evéché de Bâle à la France. T. VI. p. 426 25 Mars. Convention entre S. M. le Roi de la Gr. Brétagne et S. M. l'Imperatrice de toutes les Ruffies relativement au commerce; en Français et Anglais. T. V. p. 108 Convention entre S. M. le Roi de la Gr. Brétagne et S. M. l'Imp. de toutes les Ruffies relative à la guerre; en Français et Anglais. T. V. p. 114 Mars. Ferman de l'Empereur Ottoman au Capitaine Avr. T. V. p. 230 Actes relatifs à la prife de Poffeffion de la ville T.V. p. 120 10 Avr. Traité de fubfide entre S. M. Britannique et le Landgrave de Heffe - Caffel en Français et Anglais. 4 et 16 Avr. T. V. p. 124 la liberté du commerce des navires Danois T. VII. p. 137 19 Avr. Edit de S. M. I. de toutes les Ruffies portant defense d'importation de marchandifes Françaifes. T. VII. p. 122 22 Avr. Proclamation de la part du Préfident des EtatsUnis de l'Amérique touchant la neutralité des dits états. T. V. p. 234 23 Avr. Ordonnance du Roi de Suède concernant la navigation en tems de guerre. T. V. p. 235. 237 25 Avr. Traité d'alliance entre S. M. Britannique et le Roi de Sardaigne en Français et Anglais. T. V. p. 144 9 May. Décret de la Conv. Nationale relativement aux May. navires neutres. T. VI. p.757 Renouvellement des traités entre la République Française et la regence d'Algèr. T. VI. p. 316 (C) 2 Décret 25 May. 1793 Décret de la Conv. Nationale fur un mode uniforme d'échange des prifonniers de guerre. T. VI. p. 744 Convention entre S. M. le Roi d'Efpagne et S. M. le Roi de la Grande-Bretagne conclue à Aranjouez relativement à la guerre; en Français et Efpagnol. T. V. p. 150 8 Juin. Inftructions de S. M. Britannique pour ses armateurs en date du 8 Juin, en Français et Anglais. T. V. p. 264 30 Juin. Confirmation des traités entre la France et le. Pafcha de Tripoli. T. VI. p. 316 12 Juil. Convention entre S. M. Britannique et S. M. le Roi des deux Siciles relative à la guerre. 14 Juil. T. V. p. 158 13 Juil. Traité de ceffion et de limites entre l'Imp. de toutes les Ruffies et S. M. et la République de Pologne.. Convention entre S. M. Britannique et S. Roi de Pruffe relative à la guerre. T. V. p. 168 Actes entre les Cours de Londres et de Petersbourg d'une part et celles de Copenhague et de Stockholm de l'autre au fujet de la neutralité et du commerce avec la France. T. V. p. 238 Jail. ¡Août. 16 Août. Décret de la Convention Nationale que le peuple va fe lever en maffe. T. VI. p.749 23 Août. Seconde Convention de Subfide entre S. M. Britannique et le Landgrave de Heffe - Caffel. T. V. p. 141 30 Août. Convention entre S. M. l'Empereur Romain et S. M. Britannique relative à la guerre, en, Français et en Anglais. T. V. p. 170 17 Sept. Convention entre S. M. l'Empereur Romain et S. A. S. le Landgrave de Heffe - Darmstadt relative à la reluition des troupes. T. V. p. 176 T. VI. p. 318 Marggrave 21 Sept. Acte de navigation pour la France. T. V. p. 190 26 Sept. Traité entre S. M. Britannique et la Reine de Portugal relatif à la guerre; en Français et Anglais. T. V. p. 210 Traité 1793 Ttaité de ceffion entre S. M. le Roi de Pruffe 25 Sept. et la République de Pologne. T. V. p. 202 30. Traité de fubfide entre S. M. Britannique et le Landgrave de Heffe - Darmstadt. T. V. p. 216 ! 10 Oct. Déclaration du Grand- Maître de l'Ordre de Traité d'alliance entre S. M. l'Imp. de envers la Ruffie et T. V. p. 222 160. 6 Nov. Inftructions additionelles de S. M. Britannique pour les armateurs en Angl. et Français. T. V. p. 268 8 Nov. Décret de la Conv. Nationale fur la decifion des caufes concernant les prifes. T. VI. p. 760 17 Nov. Décret de la Conv. Nationale au fujet des traités avec les Cantons Suiffes et les Etats-Unis d'Amérique. T VI. p. 446 22 Déc. Décret de la Convention Nationale qui ordonne l'execution' des traités avec la République de Gênes. T. VI. p. 447 7 Janv. Vergleichungs- Artikel in Betreff eines Nebencorps Hannoverifcher Truppen welches in Brittifchen Sold genommen wird. T. V. p. 106 8 Janv. Inftructions d. S. M. Britannique aux commandans de fes vaiffeaux de guerre et armatenrs, en Français et Anglais. T. V. p. 268 26 Mars. Déclaration de S. M. Britannique concernant la libre importation de marchandifes des EtatsUnis d'Amérique en Angleterre; en Anglais. T. V. p. 281 27 Mars. Convention entre S. M. le Roi de Suède et S M. le Roi de Danemarc pour lá defense commune de la liberté du commerce et de la navigation des deux états. T.V. p. 274 28 Mars. Placard de S. M. le Roi de Danemarc concer- 19 Avr. Traité de Subfide entre S. M. le Roi de la Gr. (C) 3 T. V. p. 283 1794 Convention féparée conclue entre la Grande 19 Avr. 21 May. Brétagne et les Prov. Unies des Pays-Bas à la fuite de la précédente. T. V. p. 287 Ordonnance de S. M. Suèdoife portant liberté générale d'entrepôt pour les marchandifes étrangères d. 1. port de Gothenburg. T. VII. p. 504. 26 May. Décret de la Convention Nationale qu'il ne fera point fait de prifonnier Anglais et Hano verien. T. VI. p. 75a conf. 75E 26 Juin. Traité entre les Etats-Unis d'Amérique et les 4 Juil. Décret de la Conv. Nationale que les troupes 18 Août. T. VI. p. 326 qui ne fe de l'epée. p. 750 T. VI. p. 754 11 Août. Décret de la Conv. Nationale qu'il ne fera point fait de prifonnier efpagnol. Inftructions de S. M. Britannique pour les Commandeurs de fes vaiffeaux de guerre et armateurs; en Français et Anglais. T. V. p. 272 8 Nov. Treaty between his Britannic Majefty and the Duke of Brunfwik. T. VI. p. 319 Traité entre les Etats-Unis d'Amérique et les Indiens des fix nations (en Angl.) T. VI. p. 328 Traité d'amitié de commerce et de Navigation entre la Gr. Brétagne et les Etats-Unis d'Amérique; en Angl. et Français. T. VI. p. 336 Déc. Traité entre les Etats-Unis d'Amérique et les Indiens Oneida (en Angl.) T. VI. p. 333 II Nov. 19 Nov. 1795 3 Janv. 1795. Déclaration échangée entre les Plénipotentiaires de l'Imp. de Ruffis et de la Cour de Vienne relative au partage de la Pologne. T. VI. p. 699 3 Fevr. Capitulation par la quelle la province de Zee lande fe rend aux Français (en Holl, ee T. VI. p. 450 18 Fevr. Traité d'alliance defenfive entre S. M. Britannique et S. M. l'Impératrice de toutes les Ruf fies (en Angl. et Français). T. VI. p. 461 9 Fevr. Traité de paix entre la République Françaife et le Grand Duc de Toscane, T. VI. p. 455 1795 Edit publié par le Grand Duc de Toscane au T. VI. p. 458 17 Mars. Décret de la Conv. Nationale fur la direction des operations diplomatiques Mars. T. VI. p. 449 Actes relatifs à la réunion du Duché de Courlande fous l'Empire de toutes les Ruffies. T. VI. p. 476 ajoutés T. VII. p. 308 5 Avr. Traité de paix entre S. M. le Roi de Pruffe et la République Française à Bâle. T. VI. p. 495 Subftance d'une Convention entre les Commiffaires de S. M. Imp. et royale et ceux de la France concernant les individus qui n'ont pas été pris les armes à la main. T. VI. p. 507 7 Avr. 4 May. Convention entre S. M. Imp. et royale et S. M. Britannique fur un emprunt (en Anglais et Français). T. VI. p. 509 16 May. Traité de paix et d'alliance entre la République Françaife et la République des Prov. Unies des Pays-Bas avec un règlement fur le port de Fleffingue, T. VI. p. 532 17 May. Traité entre le Roi de Pruffe et la République Françaife relatif à la neutralité d'une partie de l'Allemagne. T.VI. p. 503 20 May, Traité d'alliance defenfive entre S. M. Britannique et S. M. Impériale et royale; en Angl. et Français... 25 May, T. VI. p. 522 T. VI. p. 541 Supplement aux traités entre la France et la 24 Juin. Ratification conditionelle de la part des Etats- 22 Juil. T. VI. p. 384 Traité de paix entre la République Française et T.VI. p. 542 28 Août. Traité de paix entre la République Française et le Landgrave de Heffe-Caffel. T. VI. p. 548 3 Sept. Traité de paix et d'amitié entre les Etats-Unis d'Amérique et le Dey d'Alger (en Anglais) T. VI. p. 553 25 Sept. Projet de traité entre la République Françoife et le Duc de Wirtemberg mais non ratifié, T. VI. p. 665 10. Actes relatifs à la réunion de la Belgique et de Liège à la France. (C) 4 T. VL. p. 432-440 |