 | Jean Baptiste Denisart - 1806 - عدد الصفحات: 742
...du 26 août 1791 , reproduit dans l'art. j«r de la constitution de 1791, porte : •• Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits....peuvent être fondées que sur l'utilité commune. Tou» les citoyens sont admissibles aux places et emplois, sans autre distinction que celle des vertus... | |
 | 1789 - عدد الصفحات: 288
...décidé de remplacer les six premiers articles par les trois suivans : ' -A' ART. PREMIER. Les nommes naissent et demeurent libres et égaux en droits....peuvent être fondées que sur l'utilité commune. ART. II. Le but de toute association politique est le conservation des droits naturels et imprescriptibles... | |
 | 1789 - عدد الصفحات: 496
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 | France assemblée nat - 1789 - عدد الصفحات: 492
...droits suivans de l'Homme et du Citoyen. AR TICLE PREMIER. Les hommes naissent et demeurent libre» et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune. .••" '•*• i i. > Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels... | |
 | 1790 - عدد الصفحات: 568
...dire.Jern'en rappelle les d'eux premiers articles : les voici. ARTICLE PREMIER. « Les hommes naissent^et demeurent libres et égaux » en droits ; les distinctions...peuvent être » fondées que sur l'utilité commune. ART. II. » Le but de toute association politique (c'est-à-dire, » de touts -société) est la conservation... | |
 | 1791 - عدد الصفحات: 670
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 | Collection - 1791 - عدد الصفحات: 614
...Suprême , les droits suivans-de l'homme» et du citoyen. ARTICLE PREMIER , du 20 août. LES hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits ;...peuvent être fondées que sur l'utilité commune. I ILe but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles... | |
 | 1789 - عدد الصفحات: 566
...xlroiis suivans de l'Hojyme et du Citoyen, ART. I. Les hommes naissent et Demeurent libres -et c-^aux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur ^l'utilité commune. 41'. LP but de toute association politique est la conservai ion des droïf s naturels et \impresc»... | |
 | France - 1791 - عدد الصفحات: 174
...auspices de t'Etre Suprême , les droits suivans de l'bomme et du citoyen. AnTICLE PnEMI En. Les bommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent étr« fondées que sur l'utilité commone r . AnT. IL Ir'. Le but de toute association politique est... | |
 | Révolutions de Paris - 1791 - عدد الصفحات: 694
...« Les hommes naissent et dtmeureni libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvem être fondées que sur l'utilité commune. ... ... II « Le but de toute association poétique est la conser-, vation des droits naturels et imprescriptibles de l'homme.' Ces droits sont... | |
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Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune. 
