Documents, ÇáãÌáÏ 7 |
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15 juin 1er novembre 1er octobre 20 juillet Altitude ancien année Antoine août archiprêtre ares aumônier autorisé avant avril Bellecombe bonne caire Canton Chambéry chanoine chapelle charge Charles chef-lieu Claude collège confrérie conseil cultivés et habités décembre différents lieux habités diocèse donner ECCLÉSIASTIQUES ORIGINAIRES ensuite entré établissement Étendue des terrains Étendue territoriale évêque février François frère général hectares Item Jacques janvier Jean Jean-Baptiste Jean-Claude Jean-François Jean-Marie Joseph jours juin jurés l'âge ladite lesdits lettres lieu livres Louis maison maistres maladie mars Maurice messe mètres mission missionnaire mois Montmélian mort Moye nommé curé nommé professeur nommé vicaire Notre-Dame obligés octobre ordonné prêtre paroisse Patron payer pendant petit séminaire Pierre Pont-de-Beauvoisin Population des différents Population en 1891 Population totale Porte pourra précédent premier présent prieur religieux retiré Révolution Rumilly Saint Saint-Alban Saint-Jean Saint-Pierre d'Albigny Savoie septembre sera seront suivant tailleurs terrains cultivés totale en 1881
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ÇáÕÝÍÉ 160 - Las évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement, entre les mains du premier Consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de Gouvernement, exprimé dans les termes...þ
ÇáÕÝÍÉ 160 - Sa Sainteté, pour le bien de la paix et l'heureux rétablissement de la religion catholique, déclare que ni elle, ni ses successeurs, ne troubleront en aucune manière les acquéreurs des biens ecclésiastiques aliénés, et qu'en conséquence la...þ
ÇáÕÝÍÉ 160 - ... tranquillité publique, et si, dans mon diocèse, ou ailleurs, j'apprends qu'il se trame quelque chose au préjudice de l'État, je le ferai savoir au gouvernement.þ
ÇáÕÝÍÉ 162 - Les cas d'abus sont: l'usurpation ou l'excès de pouvoir, la contravention aux lois et règlements de la République, l'infraction des règles consacrées par les canons reçus en France, l'attentat aux libertés, franchises et coutumes de...þ
ÇáÕÝÍÉ 159 - La religion catholique, apostolique et romaine sera librement exercée en France. Son culte sera public, en se conformant aux règlements de police que le gouvernement jugera nécessaires pour la tranquillité publique.þ
ÇáÕÝÍÉ 159 - Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français, qu'elle attend d'eux avec une ferme confiance, pour le bien de la paix et de l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges ; d'après cette exhortation...þ
ÇáÕÝÍÉ 161 - ... manière, les acquéreurs des biens ecclésiastiques aliénés; et qu'en conséquence, la propriété de ces mêmes biens, les droits et revenus y attachés, demeureront incommutables entre leurs mains ou celles de leurs ayants cause.þ
ÇáÕÝÍÉ 165 - ... perceptions autorisées par les lois et règlements, les sommes supplémentaires fournies par les communes, et généralement tous les fonds qui sont affectés à l'exercice du culte ; enfin, d'assurer cet exercice et le maintien de sa dignité, dans les églises auxquelles elles sont attachées, soit en réglant les dépenses qui y sont nécessaires, soit en assurant les moyens d'y pourvoir. 2. Chaque fabrique sera composée d'un conseil, et d'un bureau de marguilliers. SECTION i. — Du conseil....þ
ÇáÕÝÍÉ 159 - Les nominations aux évêchés qui vaqueront dans la suite seront également faites par le Premier Consul ; et l'institution canonique sera donnée par le Saint-Siège en conformité de l'article précédent.þ
ÇáÕÝÍÉ 163 - Ils ne donneront la bénédiction nuptiale qu'à ceux qui justifieront, en bonne et due forme, avoir contracté mariage devant l'officier civil (4).þ
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| ÇáÚäæÇä | Documents, ÇáãÌáÏ 7 |
| ÇáãÄáÝ | Académie des sciences, belles-lettres et arts de Savoie |
| ÇáäÇÔÑ | L'Académie, 1893 |
| ÃÕáí ãä | ÌÇãÚÉ åÇÑÝÇÑÏ |
| ÇáßÊÈ ÐÇÊ ÇáÊäÓíÞ ÇáÑÞãí | 4 äíÓÇä (ÅÈÑíá) 2008 |
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