Essai sur le ministère de TurgotGermer-Baillière et cie, 1876 - 622 من الصفحات |
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... déclaration et règlements concernant le marc d'or ( droit prélevé sur tous les offices à chaque changement de titulaire ) . >> Les octrois et revenus des villes et communautés d'habitants et leurs dettes ; les hôpitaux , hôtels - dieu ...
... déclaration et règlements concernant le marc d'or ( droit prélevé sur tous les offices à chaque changement de titulaire ) . >> Les octrois et revenus des villes et communautés d'habitants et leurs dettes ; les hôpitaux , hôtels - dieu ...
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... déclaration du 25 mai 1763 sur la liberté du commerce intérieur va être rétablie par arrêt du conseil , qui passe l'éponge sur tous les barbouillages de l'abbé Terray ( 1 ) . » Le 12 septembre , il s'occupait de nouveau de l'arrêt ...
... déclaration du 25 mai 1763 sur la liberté du commerce intérieur va être rétablie par arrêt du conseil , qui passe l'éponge sur tous les barbouillages de l'abbé Terray ( 1 ) . » Le 12 septembre , il s'occupait de nouveau de l'arrêt ...
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... déclaration du 25 mai 1763 avait renouvelé cette liberté et supprimé tous les règlements qui l'entravaient . Il avait fallu de la part de l'abbé Terray une intention formelle de favoriser un odieux trafic , pour qu'il eût osé révoquer ...
... déclaration du 25 mai 1763 avait renouvelé cette liberté et supprimé tous les règlements qui l'entravaient . Il avait fallu de la part de l'abbé Terray une intention formelle de favoriser un odieux trafic , pour qu'il eût osé révoquer ...
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... déclaration du 23 mai 1774. Cependant cette même déclaration avait établi une innovation fâcheuse ; elle avait ordonné que les empreintes des espèces d'or et d'argent seraient les mêmes . Turgot craignit que la ressem- blance de ces ...
... déclaration du 23 mai 1774. Cependant cette même déclaration avait établi une innovation fâcheuse ; elle avait ordonné que les empreintes des espèces d'or et d'argent seraient les mêmes . Turgot craignit que la ressem- blance de ces ...
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... déclaration , faite au moment même où il était question de rappeler l'ancien Parlement , est carac- téristique . Esmangard envoya bientôt ( le 13 octobre ) des renseignements qui ( 1 ) Arch . dép . Gir . , C. 71 . geries , voir liv . II ...
... déclaration , faite au moment même où il était question de rappeler l'ancien Parlement , est carac- téristique . Esmangard envoya bientôt ( le 13 octobre ) des renseignements qui ( 1 ) Arch . dép . Gir . , C. 71 . geries , voir liv . II ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
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