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" L'un des professeurs sera, doyen. 129 Art. 15. Il y aura auprs de chaque lyce chef-lieu d'une acadmie une facult des lettres; elle sera compose du professeur de belles-lettres du lyce, et de deux autres professeurs. Le proviseur et le... "
Wetten en decreten betreffende het openbaar onderwijs met den franschen ... - 10
1812 - : 311
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Bulletin des lois, 42

France - 1808
...chef-lieu d'une acadmie , une facult des lettres : elle sera compose du professeur de belles- lettres du lyce , et de deux autres professeurs. Le proviseur...trois professeurs de belles-lettres des lyces. Le Heu o elle sigera, ainsi que celui o se tiendront les actes de la facult des sciences de Paris...
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Magasin encyclopdique: ou Journal des sciences, des ..., 2; 59

1808
...naturelle, de deux de l'cole polytechnique, et de deux professeurs des mathmatiques des lyces; celle des lettres sera forme de trois professeurs du collge...de trois professeurs de belles-lettres des lyces. Dans chacune de ces facults l'un des professeurs sera nomm doyen. Il y aura dans chaque facult...
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Mercure de France, 31

1808
...d'nite Rcadrnie , un* facult des lettres : elle sera compos* du professeur de belles-lettre* ilu lyce et de deux autres professeurs. Le proviseur et le. censeur pourront leur tre adjoints. Le do\eu sera choisi parmi Ie trois, premiers mem-ibvrs. À Paris , la facult des lettres sera loi...
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Recueil de dcrets, ordonnances, traits de paix, manifestes, proclamations ...

France - 1813
...sigera, ainsi que <elni de la facult des lettres, sera dtermin par le chef de l'universit. EN Le proviseur et le censeur pourront leur tre adjoints. Le doyen sera choisi parmi let trois premiers membres. A Paris, le facult des lettres sera forme de trois professeur du...
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Collection complte des lois, dcrets d'intre gnral, traits ..., 16

France - 1836
...chefKeu d'une acadmie une facult des lettres: Ile sera compose du professeur le belleslettres du lyce , et de deux autres professeurs. Le...professeurs de belles-lettres des lyces. Le lieu o elle sigera, ainsi que celui o se tiendront les actes de la facult des sciences de Paris,...
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Code universitaire, ou Lois, statuts et rglemens de l'Universit royale de ...

Universit de France, Ambroise Rendu - 1835 - : 924
...chef-lieu d'une acadmie, une facult des lettres. Elle sera compose du professeur de belles-lettres du lyce, et de deux autres professeurs , le proviseur...doyen sera choisi parmi les trois premiers membres. (Ihid., art. i5. 422. A Paris, la facult des lettres sera forme de trois professeurs du collge...
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Code Universitaire, ou lois, statuts et rglemens de l'Universit Royale de ...

Paris univ, Universit de Paris - 1835
...chef-lieu d'une acadmie , une facult des lettres. Elle sera compose du professeur de belles-lettres du lyce , et de deux autres professeurs , le proviseur...doyen sera choisi parmi les trois premiers membres. (Ibid., arl. l5.) 422. A Paris, la facult des lettres sera forme de trois professeurs du collge...
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Collection complte des lois, dcrets, ordonnances, rglemens avis du ...

France - 1836
...cheflieu d'une acadmie une facult des lettres: Ile sera compose du professeur de belleslettres du lyce , et de deux autres professeurs. Le proviseur...professeurs de belles-lettres des lyces. Le lieu o elle sigera, ainsi crue celui o se tiendront les actes de la facult des sciences de Paris,...
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Recueil gnral des lois, dcrets, ordonnances, etc: depuis le ..., 11

France - 1839
...chef-lieu d'une acadmie, une facult des lettres; elle sera compose du professeur de belles-lettres du lyce, et de deux autres professeurs. Le proviseur et le censeur pourront leur tre adoints. Le doyen sera choisi parmi les trois premiers membres. A Paris, la facult des lettres...
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Code universitaire, ou Lois, statuts et rglementado l'Universit royale de ...

Universit de France - 1846 - : 1107
...chef-lieu d'une acadmie, une facult des lettres. Elle sera compose du professeur de belles-lettres du lyce, et de deux autres professeurs, le proviseur...doyen sera choisi parmi les trois premiers membres. A Pans, la facult des lettres sera forme de trois professeurs du collge de France, et de trois...
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