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" Ordonnons que ceux qui seront dornavant choisis pour enseigner la thologie dans tous les collges de chaque universit, soit qu'ils soient sculiers ou rguliers, souscriront ladite Dclaration aux greffes des facults de thologie, avant de... "
Wetten en decreten betreffende het openbaar onderwijs met den franschen ... - 102
1812 - : 311
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La jurisprudence du code de Justinian: confre avec les ordonnances royaux ...

Claude de Ferrire - 1684
...foie qu'ils foient fculiers ou rguliers , foufcriront ladite Dclaration aux Greffes des Facultcz de Thologie avant de pouvoir faire cette fonction dans les Collges ou Maifons fculieres & rgulires ; Qujls fefbmettront eniigner la doctrine qui y eft explique...
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Trait de l'autorit des rois, touchant l'administration de l'Eglise

Rolland Le Vayer de Boutigny - 1753 - : 473
...Univerfit, foit qu'ils foient fculiers ou rguliers , foulcriront ladite Dclaration aux Greffes des Facults de Thologie avant de pouvoir faire cette fonction dans les Collges ou Maifons fculieres & rgulires ; qu'ils fe foumettront enfeigner la doctrine qui y eft explique...
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Abrege de l'histoire ecclesiastique: contenant les evnemens ..., 10

Bonaventure Racine - 1754
...Univerfit, foit qu'ils foient Sculiers ou Rguliers , foufuront ladite Dclaration aux Greffe des Facults de Thologie , avant de pouvoir faire cette fonction dans les Collges ou Maifons fculieres & rgulires ; qu'ils fe foumettront enfeigner 1 'o&rincqui y eft explique...
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Recueil des dits, dclarations, lettres-patentes, &c. enregistrs au ...

Flanders parl - 1785
...Univerfit , foit qu'ils foient Sculiers ou Rguliers , foufcrirqnt ladite Dclaration aux Greffes des Facults de Thologie , avant de pouvoir faire cette fonction dans les Collges , ou Maifons Sculires pu Rgulires,, qu'ils fe foumettront enfeigner la Doftrine qui y eft explique...
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Cours politique et diplomatique de Napolon Bonaparte comme gnral en chf ...

1816
...universit, soit qu'ils soient sculiers ou rguliers, souscriront ladite dclaration aux greffes des facults de thologie, avant de pouvoir faire cette...thologie prsenteront aux ordinaires des lieux, et no* procureurs-gnraux, des copies desdites soumissions, signes par les greffiers desdites facults....
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Archives diplomatiques pour l'histoire du tems et des tats, 5

1825
...thologie dans tous les collges do chaque universit saroct tenus de souscrire ladite dclaration avant de pouvoir faire cette fonction dans les collges ou maisons sculires ou rgulires, et qu'ils se soumettront enseigner la doctrine qui y est explique j 4 et ...
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Comptes rendu des constitutions des Jsuites

Louis-Ren de Caradeuc de La Chalotais - 1826 - : 304
...avant de pouvoir faire cette fonction dans les collges ou maisons sculires et rgulires qui se soumettront enseigner la doctrine qui y est...prsenteront aux ordinaires des lieux, et nos procureurs gnraux, des copies desdites soumissions signes par les greffiers desdites facults....
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Oeuvres compltes de J. Domat: (1829. XII, 587 p.)

Jean Domat - 1829
...universit , soit qu'ils soient sculiers ou rguliers, souscriront ladite dclaration aux greffes des facults de thologie, avant de pouvoir faire cette...fonction dans les collges ou maisons sculires, ou rgulires; qu'ils se soumettront enseigner la doctrine qui y est explique; et que les syndics...
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Code ecclsiastique franais, 1

Matthieu Richard Auguste Henrion - 1829
...sculires et rgulires ; qu'ils se soumettront ii enseigner la doctrine qui y est explique; et mme que les syndics des facults de thologie prsenteront aux ordinaires des lieux, et nos procureurs gnraux, des copies desdites soumissions, signes par les greffiers desdites facults....
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Code Universitaire, ou lois, statuts et rglemens de l'Universit Royale de ...

Paris univ, Universit de Paris - 1835
...universit , soit qu'ils soient sculiers ou rguliers, souscriront ladite dclaration aux greffes des facults de thologie, avant de pouvoir faire cette...thologie prsenteront aux ordinaires des lieux et nos procureurs gnraux , des copies desdites soumissions signes pai les greffiers desdites facults....
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