 | Henri George Breuillac - 1885 - عدد الصفحات: 314
...; ce qui comprend le nettoiement, l'éclairage, l'enlèvement des encombrements, la démolition ou la réparation des édifices menaçant ruine, l'interdiction...édifices qui puisse nuire par sa chute, ou celle de rien jeter qui puisse endommager les passants ou causer des exhalaisons nuisibles ; 2° Le soin de... | |
 | André Lebon - 1885 - عدد الصفحات: 424
...des encombrements, la démolition ou la réparation des édifices menaçant ruine, l'interdiction de rien exposer aux fenêtres ou aux autres parties des...édifices qui puisse nuire par sa chute ou celle de rien jeter qui puisse endommager les passants ou causer des exhalaisons nuisibles ; 2° Le soin de... | |
 | Alfred Pierre Blanche - 1885 - عدد الصفحات: 362
...des encombrements, la démolition ou la réparation des édifices menaçant ruine, l'interdiction de rien exposer aux fenêtres ou aux autres parties des...édifices qui puisse nuire par sa chute, ou celle de rien jeter qui puisse endommager les passants ou causer des exhalaisons nuisibles ; 2- Le soin de réprimer... | |
 | Charles Marchal - 1885 - عدد الصفحات: 454
...des encombrements, la démolition ou la réparation des édifices menaçant ruine, l'interdiction de rien exposer aux fenêtres ou aux autres parties des édifices qui puisse nuire par sa chute ou celle do rien jeter qui puisse endommager les passants ou causer des exhalaisons nuisibles; 2° Le soin de... | |
 | Lucien Péronne - 1885 - عدد الصفحات: 1108
...des encombrements, la démolition ou la réparation des édifices menaçant ruine, l'interdiction de rien exposer aux fenêtres ou aux autres parties des édifices qui puisse nuire par sa chute, et celle de rien jeter qui puisse endommager les passants ou causer des exhalaisons nuisibles (1).... | |
 | Maurice Block - 1885 - عدد الصفحات: 466
...démolition ou la réparation des édifices menaçant ruine, l'interdiction de rien exposer aux fenêtres ou autres parties des édifices qui puisse nuire par sa chute ou celle de rien jeter qui puisse endommager les passants ou causer des exhalaisons nuisibles ; 2° Le soin de... | |
 | Émile Monnet - 1885 - عدد الصفحات: 592
...exposer aux fenêtres ou aux autres parties des édifices qui puisse nuire par sa chute, ou celle de rien jeter qui puisse endommager les passants ou causer des exhalaisons nuisibles ; 2° Le soin de réprimer les atteintes à la tranquillité publique, telles que les rixes et disputes... | |
 | 1885 - عدد الصفحات: 518
...exposer aux fenêtres ou aux autres parties des édifices qui paisse nuire par sa chute, ou celle de rien jeter qui puisse endommager les passants ou causer des exhalaisons nuisibles ; 2° le soin de réprimer les atteintes à la tranquillité publique, telles que les rixes et disputes... | |
 | Anselme Polycarpe Batbie - 1886 - عدد الصفحات: 660
...exposer aux fenêtres ou aux autres parties des édifices qu: puisse nuire par sa chute , ou celle de rien jeter qui puisse endommager les passants ou causer des exhalaisons nuisibles ; « 2° Le soin de réprimer les atteintes à la tranquillité publique, telles que les rixes et disputes... | |
 | Fernand de Ramel - 1887 - عدد الصفحات: 592
...des encombrements, la démolition ou la réparation des édifices menaçant ruine, l'interdiction de rien exposer aux fenêtres ou aux autres parties des...édifices qui puisse nuire par sa chute, ou celle de rien jeter qui puisse exposer les passants ou causer des exhalaisons nuisibles. 2"... 6° Le soin de... | |
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Tout ce qui intéresse la sûreté et la commodité du passage dans les rues, quais, places et voies publiques, ce qui comprend le nettoiement, l'éclairage, l'enlèvement des encombrements, la démolition ou la réparation des édifices menaçant ruine,... 
