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" ART. 14. — Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme, pour chaque ouvrage à publier, un Commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution.... "
Journal d'Adrien Duquesnoy, député du Tiers état de Bar-le-Duc, sur l ... - الصفحة vii
بواسطة Adrien-Cyprien Duquesnoy - 1894
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Annuaire historique pour l'année ..., المجلد 1;المجلد 6

Société de l'histoire de France - 1836 - عدد الصفحات: 406
...pourront être prises qu'en présence de onze membres au moins', et à la majoritè des suffrages. AET, 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier,, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. H nomme, pour chaque ouvrage à publier,...

Annuaire historique pour l'année .., المجلد 3

Société de l'histoire de France - 1838 - عدد الصفحات: 234
...pourront être prises qu'en présence de onze membres au moins , et à la majorité des suffrages. ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme, pour chaque ouvrage à publier,...

Bulletin de la Société de l'histoire de France

1838 - عدد الصفحات: 454
...pourront être prises qu'en présence de onze membres au moins , et à la majorité des suffrages. ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. commissaire responsable , chargé d'en...

Mémoires de Philippe de Commynes: suppl . Préface. Notice historique sur ...

Philippe de Commynes - 1840 - عدد الصفحات: 582
...C", LIRRAIRES DE LA SoCIÉTÉ DE i.'iiiSToim DE FRANCE, BfE DE ToURNON , V !• EXTRAIT DU KEGLEMENT. ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. II nomme, pour chaque ouvrage ù publier,...

Annuaire historique pour l'année ..., المجلد 5

Société de l'histoire de France - 1840 - عدد الصفحات: 252
...ne pourront átre prises qu'en présence de onze membres au moins, et à la majorité des suffrages. ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les persounes les plns capables d'en préparer et d'en suivre la publication. commissaire responsable ,...

Procès de condamnation et de réhabilitation de Jeanne d'Arc, dite La Pucelle ...

1845 - عدد الصفحات: 510
...atlemand 422 Rotulus I i Hid. Rotulus II , 439 UM DK Li ТАВЬЕ DES MATIÈRES 7IO TROISIÈME VOI.UMB. EXTRAIT DU REGLEMENT. ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme, pour chaque ouvrage a publier,...

Lettres de Marguerite d'Angoulême, sœur de François Ier, reine de Navarre

Queen Marguerite (consort of Henry II, King of Navarre) - 1841 - عدد الصفحات: 516
...C", LIBRAIRES DF. LA SOCIÉTÉ DE I.'iIISi o; i: ! iH FRANCE , «l'E DE TOURNOX, H" 6. M. OCCC. XM. EXTRAIT DU REGLEMENT. ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme, pour chaque ouvrage à publier,...

Procès de condamnation et de réhabilitation de Jeanne d'Arc, dite ..., المجلد 1

1841 - عدد الصفحات: 524
...DE L'lIISTOIHE DE FRANCE, RUE DE TOURKON , N» (>. M. DCCC. XLI. \ x EXTRAIT DU REGLEMENT. »<* x* ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages' à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication . ;.. Il nomme, pour chaque ouvrage...

Mémoires du Comte de Coligny-Saligny, pub. pour la Société de l'histoire de ...

Jean comte de Coligny-Saligny - 1841 - عدد الصفحات: 978
...TAILLANDIER. Certifié, Le Secrétaire de la Société de l'Histoi1e: de- Fraurr, J. DESNOYERS. 163043 EXTRAIT DU REGLEMENT. ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et 1-lt les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication . Il nomme, pour...

Mémoires et lettres de Marguerite de Valois

Margarete (Frankreich, Königin), François Guessard - 1842 - عدد الصفحات: 526
...RENOUARD ET C", LIBRAIRES DE LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE FRANCE, «UE DE TOURNOa, N» 6. EXTRAIT W REGLEMENT. ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme, pour chaque ouvrage à publier,...




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