Recueil général des anciennes lois françaises: 1589-1610Berlin-Le-Prieur, 1829 |
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ÇáÕÝÍÉ
... - LEPRIEUR , LIBRAIRE - ÉDITEUR , BUE PAVÉE - SAINT - ANDRÉ - DES - ARTS , N ° 5 . VERDIÈRE , LIBRaire , quai des auGUSTINS , min AOUT 1829 . N ° 25 . 1 . TROISIÈME RACE . ORDONNANCES DES BOURBONS . RÈGNE DE HENRI RECUEIL GÉNÉRAL.
... - LEPRIEUR , LIBRAIRE - ÉDITEUR , BUE PAVÉE - SAINT - ANDRÉ - DES - ARTS , N ° 5 . VERDIÈRE , LIBRaire , quai des auGUSTINS , min AOUT 1829 . N ° 25 . 1 . TROISIÈME RACE . ORDONNANCES DES BOURBONS . RÈGNE DE HENRI RECUEIL GÉNÉRAL.
ÇáÕÝÍÉ 1
... saint Louis , le 2 août 1589 , sacré dans la cathédrale de Chartres le 27 février ( 1 ) , reçu à Paris le 22 mars 1594 , assassiné par Ravaillac le 14 mai 1610 . CHANCELIERS ET GARDES DES SCEAUX . 10 Charles de Bourbon , cardinal de Ven ...
... saint Louis , le 2 août 1589 , sacré dans la cathédrale de Chartres le 27 février ( 1 ) , reçu à Paris le 22 mars 1594 , assassiné par Ravaillac le 14 mai 1610 . CHANCELIERS ET GARDES DES SCEAUX . 10 Charles de Bourbon , cardinal de Ven ...
ÇáÕÝÍÉ 2
... Saint - Fargeau , érigé en 1575 , éteint en 1608 : ~ . ) 10o Epernon , érigé en 1581 , éteint en 1661 : 11 ° Elbeuf , érigé en 1581 , éteint en 1825 : 120 Rethel , érigé en 1581 , éteint vers la fin du 16e ou au commen- cement du 17 ...
... Saint - Fargeau , érigé en 1575 , éteint en 1608 : ~ . ) 10o Epernon , érigé en 1581 , éteint en 1661 : 11 ° Elbeuf , érigé en 1581 , éteint en 1825 : 120 Rethel , érigé en 1581 , éteint vers la fin du 16e ou au commen- cement du 17 ...
ÇáÕÝÍÉ 3
... Saint - Cloud , 4 août 1589 , reg . au parl . de Tours le 14 . ( Vol . 99 , fo 64. ) Nous HENRI , par la grâce de Dieu , roi de France et de Ná- varre , promettons et jurons en foy et parole de roi , par ces présentes , signées de ...
... Saint - Cloud , 4 août 1589 , reg . au parl . de Tours le 14 . ( Vol . 99 , fo 64. ) Nous HENRI , par la grâce de Dieu , roi de France et de Ná- varre , promettons et jurons en foy et parole de roi , par ces présentes , signées de ...
ÇáÕÝÍÉ 5
... saint père le pape , pour lui représenter , particulièrement , les occasions qui nous ont mû de faire cette promesse et sur ce impétrer de lui ce que nous connoîtrons nécessaire tant pour le bien de la chrestienté , utilité et service ...
... saint père le pape , pour lui représenter , particulièrement , les occasions qui nous ont mû de faire cette promesse et sur ce impétrer de lui ce que nous connoîtrons nécessaire tant pour le bien de la chrestienté , utilité et service ...
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arrests auront ausdits ausquels avons ayans ayent bailler bailliages et sénéchaussées barbier Bradleij catholique cause ceste chambres charges Charles IX ci-après ci-devant commissaires conseil cour des aides couronne cours de parlement d'amende d'icelles d'iceux déclaration défendons deniers députés desseichement Dieu droicts duc de Mayenne dudit eaux et forests ecclésiastiques édit édit de Nantes enjoignons escus esquels establis estat esté estre faict fauxbourgs février François François Ier général greffiers habitans Henri Henri III Henri IV icelles iceluy iceux intérests janvier jugemens juges juillet justice l'édit ladite religion ledit lesdits lettres leursdites lieutenans lieutenant lieux Louis XIII maistres mars mesme mois nosdits nostredict nostredit officiers ordonnances parlemens payer peine personnes pourroient pourront pourveu prédécesseurs présent édict princes procez procureurs puissent quoy receveurs réformée réglemens royaume saint sçavoir séant seigneurs sera sergens seront tenus siéges des tables sieur soient subjects tables de marbre tion villes voyes