Recueil général des anciennes lois françaises: 1589-1610Berlin-Le-Prieur, 1829 |
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... public les monumens des règnes de Henri IV et de Louis XIII . Not re collection peut donc être considérée comme achevée . Ce n'est pas sans un profond regret que nous avons aban- donné l'exécution du dessein que nous avions formé de ...
... public les monumens des règnes de Henri IV et de Louis XIII . Not re collection peut donc être considérée comme achevée . Ce n'est pas sans un profond regret que nous avons aban- donné l'exécution du dessein que nous avions formé de ...
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... public les monumens des règnes de Henri IV et de Louis XIII . Not re collection peut donc être considérée comme achevée . Ce n'est pas sans un profond regret que nous avons aban- donné l'exécution du dessein que nous avions formé de ...
... public les monumens des règnes de Henri IV et de Louis XIII . Not re collection peut donc être considérée comme achevée . Ce n'est pas sans un profond regret que nous avons aban- donné l'exécution du dessein que nous avions formé de ...
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... public que les archives de l'hôtel Soubise , les monumens Mérovingiens , Car- lovingiens et Capétiens qui y sont enfouis , et que personne ne songe à exploiter , il est à croire qu'on recueillerait une moissou assez abondante pour ...
... public que les archives de l'hôtel Soubise , les monumens Mérovingiens , Car- lovingiens et Capétiens qui y sont enfouis , et que personne ne songe à exploiter , il est à croire qu'on recueillerait une moissou assez abondante pour ...
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... public , les vœux et les besoins de la nation aux diverses périodes de notre histoire . Sitôt que nous nous en sommes aperçu , nous avons reconnu la nécessité de suppléer à ces lacunes , de sorte que notre collection , qui ne devait ...
... public , les vœux et les besoins de la nation aux diverses périodes de notre histoire . Sitôt que nous nous en sommes aperçu , nous avons reconnu la nécessité de suppléer à ces lacunes , de sorte que notre collection , qui ne devait ...
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... public , dont la solution a eu lieu par l'intervention arbitraire du pouvoir royal . Mais les ordres émanės à cet égard de la Cour , n'ayant été soumis à aucun enregistre- ment , quand nous n'en avons pas trouvé le texte dans les mé ...
... public , dont la solution a eu lieu par l'intervention arbitraire du pouvoir royal . Mais les ordres émanės à cet égard de la Cour , n'ayant été soumis à aucun enregistre- ment , quand nous n'en avons pas trouvé le texte dans les mé ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
arrests auront ausdits ausquels avons ayans ayent bailler bailliages et sénéchaussées barbier Bradleij catholique cause ceste chambres charges Charles IX ci-après ci-devant commissaires conseil cour des aides couronne cours de parlement d'amende d'icelles d'iceux déclaration défendons deniers députés desseichement Dieu droicts duc de Mayenne dudit eaux et forests ecclésiastiques édit édit de Nantes enjoignons escus esquels establis estat esté estre faict fauxbourgs février François François Ier général greffiers habitans Henri Henri III Henri IV icelles iceluy iceux intérests janvier jugemens juges juillet justice l'édit ladite religion ledit lesdits lettres leursdites lieutenans lieutenant lieux Louis XIII maistres mars mesme mois nosdits nostredict nostredit officiers ordonnances parlemens payer peine personnes pourroient pourront pourveu prédécesseurs présent édict princes procez procureurs puissent quoy receveurs réformée réglemens royaume saint sçavoir séant seigneurs sera sergens seront tenus siéges des tables sieur soient subjects tables de marbre tion villes voyes