Recueil général des anciennes lois françaises: 1589-1610Berlin-Le-Prieur, 1829 |
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... pourront peut - être jamais mettre ensemble y ayant été as- sistés de grandes troupes du côté des Pays - Bas , d'autres encore plus grandes de notre neveu le marquis Dupont , fils de notre beau - frère le duc de Lorraine , qu'ils ...
... pourront peut - être jamais mettre ensemble y ayant été as- sistés de grandes troupes du côté des Pays - Bas , d'autres encore plus grandes de notre neveu le marquis Dupont , fils de notre beau - frère le duc de Lorraine , qu'ils ...
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... pourront venir en sûreté et plus de commodité , ayant échappé les incommodités de l'hiver pendant que nous espérons si bien employer le temps que nous et nos sujets n'auront point d'occa- sion de plaindre et regretter ladite remise ...
... pourront venir en sûreté et plus de commodité , ayant échappé les incommodités de l'hiver pendant que nous espérons si bien employer le temps que nous et nos sujets n'auront point d'occa- sion de plaindre et regretter ladite remise ...
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... pourront être et où nous serons et à ceux desdites juridictions , et sans que le temps porté par lesdits passeports ex- piré , ils se puissent aucunement prévaloir d'iceux , dont à cette fin mention expresse y en sera faite , et où ...
... pourront être et où nous serons et à ceux desdites juridictions , et sans que le temps porté par lesdits passeports ex- piré , ils se puissent aucunement prévaloir d'iceux , dont à cette fin mention expresse y en sera faite , et où ...
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... pourront remplir leurs charges avant d'avoir obtenu du roi de nouvelles lettres de provi- sion . camp de Falaise , 8 janvier 1590 , reg . au parl . séant à Tours , le 30 en la ch . des comptes le 8 février . ( Vol . QQ , fo 107 ...
... pourront remplir leurs charges avant d'avoir obtenu du roi de nouvelles lettres de provi- sion . camp de Falaise , 8 janvier 1590 , reg . au parl . séant à Tours , le 30 en la ch . des comptes le 8 février . ( Vol . QQ , fo 107 ...
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... pourront être vendus à moins du denier trente . Au camp de Jarnetal , 12 décembre 1591 , reg . au parl . séant à Tours , le 9 jan- vier 1592 , et en la ch . des compt . le 27 , ( vol . QQ , fo II : Font . II , 386. ) No 49 ...
... pourront être vendus à moins du denier trente . Au camp de Jarnetal , 12 décembre 1591 , reg . au parl . séant à Tours , le 9 jan- vier 1592 , et en la ch . des compt . le 27 , ( vol . QQ , fo II : Font . II , 386. ) No 49 ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
arrests auront ausdits ausquels avons ayans ayent bailler bailliages et sénéchaussées barbier Bradleij catholique cause ceste chambres charges Charles IX ci-après ci-devant commissaires conseil cour des aides couronne cours de parlement d'amende d'icelles d'iceux déclaration défendons deniers députés desseichement Dieu droicts duc de Mayenne dudit eaux et forests ecclésiastiques édit édit de Nantes enjoignons escus esquels establis estat esté estre faict fauxbourgs février François François Ier général greffiers habitans Henri Henri III Henri IV icelles iceluy iceux intérests janvier jugemens juges juillet justice l'édit ladite religion ledit lesdits lettres leursdites lieutenans lieutenant lieux Louis XIII maistres mars mesme mois nosdits nostredict nostredit officiers ordonnances parlemens payer peine personnes pourroient pourront pourveu prédécesseurs présent édict princes procez procureurs puissent quoy receveurs réformée réglemens royaume saint sçavoir séant seigneurs sera sergens seront tenus siéges des tables sieur soient subjects tables de marbre tion villes voyes