Recueil général des anciennes lois françaises: 1589-1610Berlin-Le-Prieur, 1829 |
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... Ordonnances , afin que si aucune difficulté y survenait , on ait promptement recours à icelles . ( Art . 79 de l'Ordonn . de Louis XII , mars 1498 , Ire de Blois . ) TOME XV . AOUT 1589 . - MAI 1610 . PARIS , BELIN - LEPRIEUR , LIBRAIRE ...
... Ordonnances , afin que si aucune difficulté y survenait , on ait promptement recours à icelles . ( Art . 79 de l'Ordonn . de Louis XII , mars 1498 , Ire de Blois . ) TOME XV . AOUT 1589 . - MAI 1610 . PARIS , BELIN - LEPRIEUR , LIBRAIRE ...
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France. TROISIÈME RACE . ORDONNANCES DES BOURBONS . RÈGNE DE HENRI IV , PUBLIÉ PAR M. ISAMBERT . AVIS . Nous avons , pour notre part , accompli.
France. TROISIÈME RACE . ORDONNANCES DES BOURBONS . RÈGNE DE HENRI IV , PUBLIÉ PAR M. ISAMBERT . AVIS . Nous avons , pour notre part , accompli.
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... ordonnances des règnes de Louis XIV et de Louis XV . Aujourd'hui nous livrons u public les monumens des règnes de Henri IV et de Louis XIII . Not re collection peut donc être considérée comme achevée . Ce n'est pas sans un profond ...
... ordonnances des règnes de Louis XIV et de Louis XV . Aujourd'hui nous livrons u public les monumens des règnes de Henri IV et de Louis XIII . Not re collection peut donc être considérée comme achevée . Ce n'est pas sans un profond ...
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... ordonnances des règnes de Louis XIV et de Louis XV . Aujourd'hui nous livrons u public les monumens des règnes de Henri IV et de Louis XIII . Not re collection peut donc être considérée comme achevée . Ce n'est pas sans un profond ...
... ordonnances des règnes de Louis XIV et de Louis XV . Aujourd'hui nous livrons u public les monumens des règnes de Henri IV et de Louis XIII . Not re collection peut donc être considérée comme achevée . Ce n'est pas sans un profond ...
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... ordonnances enregistrées au parlement d'Aix , et c'est un mal ; car ce pays a conservé des mœurs et des institutions divergentes de celles du reste de la France , à laquelle il a été incorporé assez tard . Le recueil du ( 1 ) N'ayant ...
... ordonnances enregistrées au parlement d'Aix , et c'est un mal ; car ce pays a conservé des mœurs et des institutions divergentes de celles du reste de la France , à laquelle il a été incorporé assez tard . Le recueil du ( 1 ) N'ayant ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
arrests auront ausdits ausquels avons ayans ayent bailler bailliages et sénéchaussées barbier Bradleij catholique cause ceste chambres charges Charles IX ci-après ci-devant commissaires conseil cour des aides couronne cours de parlement d'amende d'icelles d'iceux déclaration défendons deniers députés desseichement Dieu droicts duc de Mayenne dudit eaux et forests ecclésiastiques édit édit de Nantes enjoignons escus esquels establis estat esté estre faict fauxbourgs février François François Ier général greffiers habitans Henri Henri III Henri IV icelles iceluy iceux intérests janvier jugemens juges juillet justice l'édit ladite religion ledit lesdits lettres leursdites lieutenans lieutenant lieux Louis XIII maistres mars mesme mois nosdits nostredict nostredit officiers ordonnances parlemens payer peine personnes pourroient pourront pourveu prédécesseurs présent édict princes procez procureurs puissent quoy receveurs réformée réglemens royaume saint sçavoir séant seigneurs sera sergens seront tenus siéges des tables sieur soient subjects tables de marbre tion villes voyes