Recueil général des anciennes lois françaises: 1589-1610Berlin-Le-Prieur, 1829 |
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... L'un de nos collaborateurs , M. Jourdan , a publié les quatre premiers volumes de Louis XVI . M. Armey , que des cir- constances malheureuses ont empêché de poursuivre la période qu'il a vait entreprise , a terminé ce règne important . Un ...
... L'un de nos collaborateurs , M. Jourdan , a publié les quatre premiers volumes de Louis XVI . M. Armey , que des cir- constances malheureuses ont empêché de poursuivre la période qu'il a vait entreprise , a terminé ce règne important . Un ...
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... L'un de nos collaborateurs , M. Jourdan , a publié les quatre premiers volumes de Louis XVI . M. Armey , que des cir- constances malheureuses ont empêché de poursuivre la période qu'il a vait entreprise , a terminé ce règne important . Un ...
... L'un de nos collaborateurs , M. Jourdan , a publié les quatre premiers volumes de Louis XVI . M. Armey , que des cir- constances malheureuses ont empêché de poursuivre la période qu'il a vait entreprise , a terminé ce règne important . Un ...
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... un extrait ou abrégé de celle publiée en quelque sorte officiellement aux frais de l'état , s'est trouvée augmentée de cette classe de monumens . On aperçoit comment notre plan primitif s'est trouvé agrandi malgré nous . Nous ne pensons ...
... un extrait ou abrégé de celle publiée en quelque sorte officiellement aux frais de l'état , s'est trouvée augmentée de cette classe de monumens . On aperçoit comment notre plan primitif s'est trouvé agrandi malgré nous . Nous ne pensons ...
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... l'adhésion des princes , ducs , pairs et autres seigneurs présens , sous ... un bon légitime et libre concile général et national pour en suivre et ... un prince protestant . V. ci - après , décembre 1592 , déclaration du duc de Mayenne ...
... l'adhésion des princes , ducs , pairs et autres seigneurs présens , sous ... un bon légitime et libre concile général et national pour en suivre et ... un prince protestant . V. ci - après , décembre 1592 , déclaration du duc de Mayenne ...
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... un grand nombre d'étrangers et mis en péril éminent , Aussi , celui des ... l'authorité royale s'estoit armé , joint et mis avec lesdits hérétiques ... l'état ; Nous avons estimé que comme leurs prédécesseurs qui sont recommandez non ...
... un grand nombre d'étrangers et mis en péril éminent , Aussi , celui des ... l'authorité royale s'estoit armé , joint et mis avec lesdits hérétiques ... l'état ; Nous avons estimé que comme leurs prédécesseurs qui sont recommandez non ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
arrests auront ausdits ausquels avons ayans ayent bailler bailliages et sénéchaussées barbier Bradleij catholique cause ceste chambres charges Charles IX ci-après ci-devant commissaires conseil cour des aides couronne cours de parlement d'amende d'icelles d'iceux déclaration défendons deniers députés desseichement Dieu droicts duc de Mayenne dudit eaux et forests ecclésiastiques édit édit de Nantes enjoignons escus esquels establis estat esté estre faict fauxbourgs février François François Ier général greffiers habitans Henri Henri III Henri IV icelles iceluy iceux intérests janvier jugemens juges juillet justice l'édit ladite religion ledit lesdits lettres leursdites lieutenans lieutenant lieux Louis XIII maistres mars mesme mois nosdits nostredict nostredit officiers ordonnances parlemens payer peine personnes pourroient pourront pourveu prédécesseurs présent édict princes procez procureurs puissent quoy receveurs réformée réglemens royaume saint sçavoir séant seigneurs sera sergens seront tenus siéges des tables sieur soient subjects tables de marbre tion villes voyes