Recueil général des anciennes lois françaises: 1589-1610Berlin-Le-Prieur, 1829 |
ãä ÏÇÎá ÇáßÊÇÈ
ÇáäÊÇÆÌ 1-5 ãä 100
ÇáÕÝÍÉ 6
... estre inséparables . A cette fin , nous avons désiré et désirons singuliè- rement recueillir , embrasser , chérir , conserver et joindre à notre sainte entreprise , autant ceux de la noblesse comme les ecclésiastiques et autres ...
... estre inséparables . A cette fin , nous avons désiré et désirons singuliè- rement recueillir , embrasser , chérir , conserver et joindre à notre sainte entreprise , autant ceux de la noblesse comme les ecclésiastiques et autres ...
ÇáÕÝÍÉ 32
... estre de notre devoir et charge de vous advertir , comme par ces présentes , ( sans entendre rien diminuer de l'honneur et respect dû à notre saint père ) vous en advertissons , le signifions et déclarons , afin que les plus infirmes d ...
... estre de notre devoir et charge de vous advertir , comme par ces présentes , ( sans entendre rien diminuer de l'honneur et respect dû à notre saint père ) vous en advertissons , le signifions et déclarons , afin que les plus infirmes d ...
ÇáÕÝÍÉ 41
... estre maistre barbier et chirurgien , sur peine de cinq sols parisis d'amende pour chacune fois , et confiscation de ses outils , dont il sera trouvé garny , à appliquer comme dessus , et que celuy qui les trouvera les puisse faire ...
... estre maistre barbier et chirurgien , sur peine de cinq sols parisis d'amende pour chacune fois , et confiscation de ses outils , dont il sera trouvé garny , à appliquer comme dessus , et que celuy qui les trouvera les puisse faire ...
ÇáÕÝÍÉ 43
... estre servy , et que les ordonnances susdites soyent observées . ( 18 ) Que si aucuns barbiers et chirurgiens sont contredisans à obeïr à nostredict premier barbier ou son lieutenant ou jurez , en ce qui regarde le fait dudit estat , et ...
... estre servy , et que les ordonnances susdites soyent observées . ( 18 ) Que si aucuns barbiers et chirurgiens sont contredisans à obeïr à nostredict premier barbier ou son lieutenant ou jurez , en ce qui regarde le fait dudit estat , et ...
ÇáÕÝÍÉ 82
... estre poursuivis , inquiétez , molestez , ny recherchez en quelque sorte et manière que ce soit : voulons à ceste fin qu'ils en de- meurent quittes et des chargez , imposant sur ce silence perpétuel à nos procureurs généraux , et à ...
... estre poursuivis , inquiétez , molestez , ny recherchez en quelque sorte et manière que ce soit : voulons à ceste fin qu'ils en de- meurent quittes et des chargez , imposant sur ce silence perpétuel à nos procureurs généraux , et à ...
ØÈÚÇÊ ÃÎÑì - ÚÑÖ ÌãíÚ ÇáãÞÊØÝÇÊ
ÚÈÇÑÇÊ æãÕØáÍÇÊ ãÃáæÝÉ
arrests auront ausdits ausquels avons ayans ayent bailler bailliages et sénéchaussées barbier Bradleij catholique cause ceste chambres charges Charles IX ci-après ci-devant commissaires conseil cour des aides couronne cours de parlement d'amende d'icelles d'iceux déclaration défendons deniers députés desseichement Dieu droicts duc de Mayenne dudit eaux et forests ecclésiastiques édit édit de Nantes enjoignons escus esquels establis estat esté estre faict fauxbourgs février François François Ier général greffiers habitans Henri Henri III Henri IV icelles iceluy iceux intérests janvier jugemens juges juillet justice l'édit ladite religion ledit lesdits lettres leursdites lieutenans lieutenant lieux Louis XIII maistres mars mesme mois nosdits nostredict nostredit officiers ordonnances parlemens payer peine personnes pourroient pourront pourveu prédécesseurs présent édict princes procez procureurs puissent quoy receveurs réformée réglemens royaume saint sçavoir séant seigneurs sera sergens seront tenus siéges des tables sieur soient subjects tables de marbre tion villes voyes