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" ... de l'art, de manière à obtenir une construction parfaitement solide. Tous les aqueducs, ponceaux, ponts et viaducs à construire à la rencontre des divers cours d'eau et des chemins publics ou particuliers seront en maçonnerie ou en fer, sauf... "
Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français - الصفحة 130
بواسطة France - 1870
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Bulletin des lois de la République française, المجلد 11

France - 1876 - عدد الصفحات: 1548
...1.a compagnie n'emploiera dans l'exécution des ouvrages qne des matériaux de bonne qualité; elle 1 1 1 1 4 3es divers cou es d'eau et des chemins publics ou particuliers seront en maçonnerie ou en fer, sauf...

Bulletin des lois de la République française, المجلد 42

France - 1891 - عدد الصفحات: 1220
...l'exécution des ouvrages que des maté-' riani de bonne qualité ; il sera tenu de se conformer i tontes les règles de l'art , de manière à obtenir une...ponts et viaducs à construire à la rencontre des diven cours d'eau et des chemins publics ou particuliers seront en maçonnerie on en fer. sauf les...

Bulletin des lois de la République française, المجلد 14،الأعداد 708-758

France - 1860 - عدد الصفحات: 1460
...conformer a toutes les règles dp 1 jrt , de manière à obtenir une construction parfaitement solide. Tons les aqueducs, ponceaux, ponts et viaducs à construire...chemins publics ou particuliers, seront en maçonnerie on en fer, sauf les cas d'exception qui pourront être admis par l'administration. 19. Le* voies seront...

Annales des ponts et chaussées: Mémoires et ..., العدد 38،الجزء 2،المجلد 1

1868 - عدد الصفحات: 790
...La compagnie n'emploiera dans l'exécution des ouvrages que dos mntériaux de bonne qualité ; elle sera tenue de se conformer à toutes les règles de...cours d'eau et des chemins publics ou particuliers, serontenmaçoDnerie. ou eu fer, sauf les cas d'exception qui pourront être admis par l'administration....

Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., العدد 32،الجزء 2

1862 - عدد الصفحات: 826
...ouvrages, que des matériaux de bonne qualité ; elle sera tenue de se conformer à toutes les régies de l'art , de manière à obtenir une construction...chemins publics ou particuliers, seront en maçonnerie on en fer, sauf les cas d'exception qui pourront être admis par l'administration. 19. Les voies seront...

Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., العدد 34،الجزء 2

1864 - عدد الصفحات: 758
...La compagnie n'emploiera, dans l'exécution des ouvrages, que des matériaux de bonne qualité; elle sera tenue de se conformer à toutes les règles de...construction parfaitement solide. Tous les aqueducs, ponccaux, ponts et viaducs à construire à la rencontre des divers cours d'eau et des cbemins publics...

Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des ...

1857 - عدد الصفحات: 740
...La compagnie n'emploiera, dans l'exécution des ouvrages, que des matériaux de bonne qualité; elle sera tenue de se conformer à toutes les règles de...solide. Tous les aqueducs, ponceaux, ponts et viaducs ù construire à la rencontre des divers cours d'eau et des chemins publics ou particuliers, seront...

LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, REGLEMENTS ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT

J. B. DUVERGIER - 1859 - عدد الصفحات: 600
...compagnie n'emploiera, dans l'exécution des ouvrages, que des matériuux de bonne* qualité ; elle sera tenue de se conformer à toutes les règles de...obtenir une construction parfaitement solide. Tous les arjtiflducs, imeni ou le p. ofil des route» estantes, l'incli- ponceaax; pollls et viadQCS à comtruire...

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1859 - عدد الصفحات: 588
...des souîerraiûs sera entourée d'une margelle en maçon ponceanx, ponts et viaducs a construire a la rencontre des divers cours d'eau et des chemins...particuliers, seront en maçonnerie ou en fer, sauf lei, eus d'exception qui pourront être admis par l'administration. 49. Les voies seront établies...

Annales des mines: ou recueil de mémoires sur l'exploitation des mines et ...

1859 - عدد الصفحات: 1058
...de se conformer à toutes les règles de l'art, de manière a obtenir une construction parfallcment solide. Tous les aqueducs, ponceaux, ponts et viaducs...construire à la rencontre des divers cours d'eau et de? chemins publics ou particuliers, seront en maçonnerie ou en fer, sauf les cas d'exception qui...




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