| 1841 - عدد الصفحات: 574
...Mélanges; p. 434. notre royaume un témoignage de notre affection, et perpétuer le souvenir que cous gardons des services que leurs ancêtres ont rendus...armoiries, à la charge de se pourvoir à cet effet pardevant notre commission du sceau; nous réservant d'en accorder à celles des villes, communes et... | |
| Société de statistique, d'histoire et d'archéologie de Marseille et de Provence - 1840 - عدد الصفحات: 636
...nous avons , par » notre ordonnance du 26 septembre 1814 , autorisé les » villes , communautés et corporations de notre Royaume » à reprendre leurs...armoiries , à la charge de » se pourvoir à cet effet pardevant notre commission du » sceau, nous réservant d'en accorder à celles des villes, » communes... | |
| 1842 - عدد الصفحات: 864
...ordonnance du 26 septembre 1814, autorisé les villes, communes et corporations de notre royaume, A reprendre leurs anciennes armoiries, à la charge de se pourvoir à cet effet par-devant notre commission du sceau; nous réservant d'en accorder à celles des villes, communes... | |
| Julien Gilles Travers - 1850 - عدد الصفحات: 780
...armoiries, un franc-quartier à un N d'or surmonté d'une étoile ravonnante du même. lions de noire royaume , à reprendre leurs anciennes armoiries, à la charge de se pourvoir, à cet efl'el, pardevanl notre Commission du Sceau , nous réservant d'en accorder à celles des villes ,... | |
| Julien Gilles Travers - 1850 - عدد الصفحات: 784
..., à reprendre leurs anchrmes armoiries, à la charge de se pourvoir, à cet effet, pardevant notrr Commission du Sceau , nous réservant d'en accorder à celles des villes, communes et eorporalions qui n'en auraient pas obtenu de nous ou de nos Prédécesseurs, et par notre autre ordonnance... | |
| Aimé Nicolas Leroy, Arthur Dinaux, André Joseph Ghislain Le Glay - 1851 - عدد الصفحات: 596
...communes, et dont elles sont l'emblème. • Noas avons, par notre ordonnance du 26 septembre 181 -S, autorisé les villes, communes et corporations de...armoiries, à la charge de se pourvoir à cet effet par-devant notre commission du sceau, nous réservant d'en accorder à celtes des villes, communes... | |
| Pregnon - 1856 - عدد الصفحات: 648
...dont elles sont l'emblême, nous avons, par » notre ordonnance du 26 septembre 1814, auto» risé les villes, communes et corporations de » notre royaume...armoiries, à la charge de se pourvoir, à cet » effet, pardevant notre commission du sceau. En » conséquence, le sieur de Guerville, maire de la » ville... | |
| Jacques Nicolas Pellieux - 1856 - عدد الصفحات: 384
...communes, et dont elles sont l'em« blème, nous avons, par notre ordonnance du v 26 septembre 1814, autorisé les villes, communes « et corporations...anciennes armoiries , à la charge de se « pourvoir devant notre commission du sceau, nous « réservant d'en accorder à celles des villes, com« munes... | |
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