TROISIÈME RACE.

BRANCHE DES BOURBONS.

RÈGNE DE LOUIS XV

PUBLIÉ PAR MM. DECRUSY ET TAILLANDIER.

TOME PREMIER DU RÈGNE.

RECUEIL GÉNÉRAL

DES

ANCIENNES LOIS FRANÇAISES,

DEPUIS L'AN 420 JUSQU'A LA RÉVOLUTION DE 1789;

PAR MM.

ISAMBERT, Député, Conseiller à la Cour de cassation;
DECRUSY, Directeur des affaires criminelles et des graces au mi-
nistère de la justice;

TAILLANDIER, Conseiller à la Cour royale de Paris, Membre de
la Société royale des Antiquaires de France.

<< Voulons et ordonnons qu'en chacune Chambre de nos Cours de
<< Parlement, et semblablement ez auditoires de nos Baillifs et Sé-
<< néchaux y ait un livre des Ordonnances, afin que si aucune dif-
<< ficulté y survenoit, on ait promptement recours à icelles. >>
(Art. 79 de l'Ordonn. de Louis XII, mars 1498, Ire de Blois.)

PARIS,

BELIN-LEPRIEUR, LIBRAIRE-ÉDITEUR,

RUE PAVÉE-SAINT-ANDRÉ DES Arts, no 5;

VERDIÈRE, LIBRAIRE,

QUAI DES AUGUSTINS, No 25.

1830.

Notre Collection approche de son terme; le règne de Louis XIV est achevé, la première partie de celui de Louis XV paroît en ce moment, et l'on sait que deux de nos collaborateurs, MM. Jourdan et Armet, ont publié depuis long-temps le règne entier de Louis XVI. Au commencement de l'an prochain, cet ouvrage, qui embrasse l'ensemble de l'ancienne légistation française, sera complet. S'il a fallu huit années pour arriver à ce résultat, on ne s'en étonnera peut-être pas en réfléchissant aux nombreuses difficultés que présentoit un semblable travail.

Nous avons déjà prévenu que nous ne pouvions donner en entier tous les textes, ni même indiquer tous les titres des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du conseil, etc., qui ont été successivement rendus pendant les longs règnes de Louis XIV et de Louis XV. Dix volumes pour chacun de ces règnes n'auroient pas suffi (1), et le plus grand nombre de ces pièces n'ayant plus aucun intérêt aujourd'hui, nous aurions, en les donnant, mécontenté nos souscripteurs sans ajouter à l'utilité de notre ouvrage.

Nous nous sommes donc bornés à choisir ceux des textes qui ont une importance soit législative soit historique; mais nous avons fait ce choix avec beaucoup de soin et avec assez de discernement ( nous espérons qu'on en jugera ainsi), pour qu'il n'offre ni l'omission de pièces essentielles, ni l'insertion de pièces sans intérêt.

Nous nous sommes appliqués surtout à rechercher avec exactitude, celles des ordonnances qui sont encore en vigueur; ainsi notre travail n'aura pas seulement un intérêt historique, il présentera encore aux administrateurs et aux jurisconsultes l'avantage de placer sous leurs yeux un grand nombre de textes d'une application journalière qu'ils ne pourroient se procurer ailleurs qu'avec beaucoup de difficultés et une grande perte de temps.

Nous donnerons à .. fin du dernier volume de Louis XV, l'indication générale des sources où nous avons puisé.

(1) Pour en donner la preuve, il nous suffira de dire que M. le baron Debonnaire de Forges, ancien maître des requêtes, a entrepris sur le même plan que Blanchard, et pour servir de suite à la compilation chronologique de cet auteur, de rassembler les titres SEULS des pièces législatives qui appartiennent au règne de Louis XV, et que la publication de ces titres demanderoit un volume in-folio très-fort et imprimé sur deux colonnes.