| Jérôme Mavidal - 1885 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 840
...aperçu, soit des deniers provenant des revenus des biens nationaux qui pourront être en caisse au 1™ janvier 1791, soit des traitements ou pensions qui...trouveront payables à la même époque au clergé séculier et régulier, y compris les religieuses et chanoinesses. Chaque directoire de déparlement... | |
| Jérôme Mavidal - 1885 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 822
...aperçu, soit des deniers provenant des revenus des biens nationaux qui pourront être en caisse au 1" janvier 1791, soit des traitements ou pensions qui...trouveront payables à la même époque au clergé séculier et régulier, y compris les religieuses et chanoinesses. Chaque directoire de département... | |
| 1926 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 472
...aperçu, soit des deniers provenant des revenus des biens nationaux qui pourront être en caisse au i" janvier 1791 , soit des traitements ou pensions qui...trouveront payables à la même époque au clergé séculier et régulier , y compris les religieuses et chanoinesses. Chaque directoire de département... | |
| France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) - 1926 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 470
...deniers provenant des revenus des biens nationaux qui pourront être en caisse au i" janvier 1 791 , soit des traitements ou pensions qui se trouveront payables à la même époque au clergé séculier et régulier , y compris les religieuses et chanoinesses. Chaque directoire de département... | |
| France - 1834 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 416
...des revenus des biens nationaux qui pourront être en caisse au i" janvier 1791 , soit des traitemens ou pensions qui se trouveront payables à la même époque , au clergé séculier et régulier , y compris les religieuses et chauoinesses. Chaque directoire de département... | |
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