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" ... manière à obtenir une construction parfaitement solide. Tous les aqueducs, ponceaux, ponts et viaducs à construire à la rencontre des divers cours d'eau et des chemins publics ou particuliers seront en maçonnerie ou en fer, sauf les cas d'exception... "
Bulletin des lois de la République française - الصفحة 471
بواسطة France - 1874
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du ..., المجلدات 5-10

France - 1913 - عدد الصفحات: 1994
...parfaitement solide. Tous les aqueducs, ponceaux , -ponts et viaducs à construire à la reiirontn; des divers cours d'eau et des chemins publics ou particuliers...d'exception qui pourront être admis par l'administration. Voie«. 19. Les voies seront établies d'âne manière soude et avec des matériaux de bonne qualité....

Bulletin des lois de la République française, المجلد 42

France - 1891 - عدد الصفحات: 1220
...se conformer à toutes les règles de l'art , de manière à obtenir une construction parfaitement solide. Tous les aqueducs, ponceaux, ponts et viaducs...publics ou particuliers seront en maçonnerie ou en 1er, sauf les cas d'exception qui pourront être admis par l'administration. 19. Les voies seront établies...

Bulletin des lois de la République française, المجلد 14،الأعداد 708-758

France - 1860 - عدد الصفحات: 1460
...conformer a toutes les règles dp 1 jrt , de manière à obtenir une construction parfaitement solide. Tons les aqueducs, ponceaux, ponts et viaducs à construire...chemins publics ou particuliers, seront en maçonnerie on en fer, sauf les cas d'exception qui pourront être admis par l'administration. 19. Le* voies seront...

Bulletin des lois de la République française, المجلد 11

France - 1876 - عدد الصفحات: 1548
...conformer à toutes les règles de l'art, de manière à obtenir une construction parfaitement solide. Tons pins un des membres dont il doit être composé n'est...Les votes sont recueillis an scrutin public toutes l on particuliers seront en maçonnerie ou en fer, sauf les cas d'exception qui pourront être admis...

Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., العدد 32،الجزء 2

1862 - عدد الصفحات: 826
...se conformer à toutes les régies de l'art , de manière à obtenir une construction parfaitement solide. Tous les aqueducs, ponceaux, ponts et viaducs...chemins publics ou particuliers, seront en maçonnerie on en fer, sauf les cas d'exception qui pourront être admis par l'administration. 19. Les voies seront...

Annales des ponts et chaussées: Mémoires et ..., العدد 38،الجزء 2،المجلد 1

1868 - عدد الصفحات: 790
...de se conformer à toutes les règles de l'art, de manière à obtenir une construction parfaitement solide. Tous les aqueducs, ponceaux, ponts et viaducs...cours d'eau et des chemins publics ou particuliers, serontenmaçoDnerie. ou eu fer, sauf les cas d'exception qui pourront être admis par l'administration....

Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des ...

1857 - عدد الصفحات: 740
...manière à obtenir une construction parfaitement solide. Tous les aqueducs, ponceaux, ponts et viaducs ù construire à la rencontre des divers cours d'eau...manière solide et avec des matériaux de bonne qualité. Le poids des rails sera au moins de 35 kilogrammes par mètre courant sur les voies de circulation,...

Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - 1858 - عدد الصفحات: 1478
...les aqueducs, pnnceaui, ponts et viaducs à construire à la rencontre des divers cours d'eau etdcs chemins publics ou particuliers, seront en maçonnerie...en fer, sauf les cas d'exception qui pourront être adniii par l'administration. 19. Les voies seront établies d'une manière solide, avec des matériaux...

LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, REGLEMENTS ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT

J. B. DUVERGIER - 1859 - عدد الصفحات: 600
...rencontre des divers с сшъ d'eau tt tltacLemin» publics ou particuliers, seiont en maçonnerie on en fer, sauf les cas d'exception qui pourront être...voies seront établies d'une manière solide et avec (1rs matéritiux de bonne qualité. L'adinmislialioii fixera le poids de* rails sur la proposition...

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1859 - عدد الصفحات: 588
...des souîerraiûs sera entourée d'une margelle en maçon ponceanx, ponts et viaducs a construire a la rencontre des divers cours d'eau et des chemins...particuliers, seront en maçonnerie ou en fer, sauf lei, eus d'exception qui pourront être admis par l'administration. 49. Les voies seront établies...




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