Revue contemporaine, المجلد 28;المجلد 52Bureaux de la Revue contemporaine., 1860 |
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عبارات ومصطلحات مألوفة
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مقاطع مشهورة
الصفحة 62 - ... 2° ceux qui, pour provoquer des souscriptions ou des versements, ont, de mauvaise foi, publié les noms de personnes désignées, contrairement à la vérité, comme étant ou devant être attachées à la société à un titre quelconque; — 3...
الصفحة 59 - Les sociétés anonymes et les autres associations •commerciales, industrielles ou financières qui sont soumises à l'autorisation du gouvernement belge et qui l'ont obtenue peuvent exercer tous leurs droits et ester en justice en France, •en se conformant aux lois de l'Empire.
الصفحة 352 - Je t'invoque, ô mon père ! Je suis au milieu d'une foule de peuples inconnus et personne n'est avec moi. Mes archers et mes cavaliers m'ont abandonné quand je criais vers eux.
الصفحة 398 - Aux termes de la dernière loi française que nous venons de citer, nul ne peut fabriquer de sucre, préparer ou concentrer des jus ou sirops cristallisables, qu'après avoir fait au bureau de la régie des contributions indirectes une déclaration présentant la description de la fabrique, et indiquant le nombre et la capacité des vaisseaux de toute espèce destinés à contenir des jus, sucres, sirops, mélasses , et autres ma.tières saccharines.
الصفحة 390 - Cette prise en charge sera établie au chiffre minimum de quatorze cent vingt-cinq grammes par hectolitre de jus et par degré du densimètre. Les sucres, sirops et mélasses provenant de toute fabrique abonnée seront assimilés aux sucres libérés d'impôt.
الصفحة 366 - Horace ne se contente point d'une superficielle expression, elle le trahiroit. Il voit plus cler et plus outre dans la chose; son esprit crochette et furette tout le magasin des mots et des figures pour se representer; et les luy faut outre l'ordinaire, comme sa conception est outre l'ordinaire.
الصفحة 390 - La restitution des droits à l'exportation des sucres raffinés , lorsque le payement de ces droits sera justifié au moyen de quittances antérieures à la promulgation de la présente loi et n'ayant pas plus de quatre mois de date, se fera sur les bases du tarif et d'après les rendements déterminés par les lois antérieures. Les sucres raffinés indigènes non libérés d'impôt, existant en magasin dans les fabriques-raffineries ou en cours de raffinage au moment de la mise en vigueur de la...
الصفحة 352 - Khéta ; il était seul, aucun autre avec lui... Il » se trouva environné par deux mille cinq cents chars, » et sur son passage se précipitèrent les guerriers » les plus rapides du vil Khéta et des peuples nom» breux qui l'accompagnaient...
الصفحة 390 - Les droits payés à l'importation des sucres de nuance égale ou inférieure à ce type seront restitués, à l'exportation des sucres raffinés, dans les proportions suivantes, lorsqu'on justifiera, par des quittances n'ayant pas plus de quatre mois de date, que lesdits droits ont été acquittés pour des sucres importés directement par navires français des pays .hors d'Europe :
الصفحة 390 - Art. 4. Tout fabricant de sucre pourra contracter avec l'administration des douanes et des contributions indirectes un abonnement par lequel il s'obligera à acquitter le montant des droits sur la prise en charge à la défécation. Cette prise en /harge sera établie au chiffre minimum de 1 ,425 grammes par hectolitre de jus et par degré du densimètre.