Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 ... |
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accordé aide aliis appeller aucuns aura auront avant avoit avons baillis bois cause chascun choses commun comptes conseil contraire cours d'argent d'icelles deniers denrées dessusdites devant dicti Dieu doit donner dudit eorum estat esté estoient estoit estre etiam faict fera ferme foires fors garder gens grace grant guerre Idem Item jour juges jureront jusques justice l'amendera l'an l'en l'ord ladite ledit lesdits lettres lever lieu lieux livres maistres mandement maniere marchandises mars ment mestier mettre monnoye monsieur Navarre nobles nostre nostredit nostris officiers onces ordené ordonné pain parlement passé payer pays peine personnes peuple poisson portant pourra pourront prædictis premier presentes prevost pris puisse puissent quatre quelconques quod raison requestes royaume royaux s'il Saint scel seigneur sera seront seulement soient sols somme super tenir termes terre Titre touz tres trouvé vendre venir ville villes voulons
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ÇáÕÝÍÉ 729 - ... en tesmoing de ce nous avons fait mettre nostre scel à ces présentes, donné en nostre ville de Gand le septième jour de Décembre l'an de grâce mil quatre cens et quatre vings.þ
ÇáÕÝÍÉ 392 - PHILIPPE par la grâce de Dieu Rois de France. Savoir faisons à tous presens et à venir , que comme...þ
ÇáÕÝÍÉ 660 - Jureront que à leur povoir,il donneront loyal conseil au prince, de ce que il leur demandera , soit d'armes ou d'autres choses. Et se il y a aucuns qui avant ceste compaignie ayent emprise aucun ordre, il la devront lessier, se il pevent bonnement; et se bonnement ne la...þ
ÇáÕÝÍÉ 768 - ... rons tous autres qu'il obéissent et entendent auxdis con», servateurs , capitains , connestables dessus dis et à leur » députés et à chascun d'eux. En tesmoing de laquelle chose, » nous avons fait mettre nostre scel à ces présentes lettres. þ
ÇáÕÝÍÉ 761 - Philippes, par la grâce de Dieu roys de France. Savoir faisons à touz presens et à venir que, comme...þ
ÇáÕÝÍÉ 682 - Et que ce soit ferme chose et estable, nous avons fait mettre nostre seel à ces présentes lettres, sauf en autres choses nostre droit et l'autrui en toutes.þ
ÇáÕÝÍÉ 392 - ... aus hoirs dessusdiz. Et se sont lesdiz hoirs obligiez envers [nous] qu'il ne alieneront riens des biens dudit feu Pierre jusques à tant qu'il aient rendu à nous bon compte pour ledit feu Pierre et paié ce qu'il devront par ledit compte. En tesmoing de ce, nous avons fait mettre nostre seel en ces presentes lettres. Donné à Paris, le xx» jour d'octobre, l'an de grâce mil CCC trente et cinq.þ
ÇáÕÝÍÉ 699 - ... que il vont ouvrer à journée, que il ayent d'avantage, outre le prix de leurs journées, vins, viandes et autres choses, contre les bonnes et approuvées coutumes et observances anciennes, par lesquelles les ouvriers estoient contens de leur argent , prins pour mesure par journée , et si rendoient bonnes et loyaux journées , de quoy les ouvriers de...þ
ÇáÕÝÍÉ 725 - ... es quelles et par les lettres quelx ils furent et purent onques estre tenuz et obligiez à lui, tant esdites lettres comme dehors en quelconque manière que ce soit, de tout le temps passé, jusques au jour de la date de ces présentes lettres. Et, pour ce, icilz mariez, de l'auctorité que dessus et...þ
ÇáÕÝÍÉ 577 - Et quand ils auront esté delivrez de ladite prison, s'ils sont trouvez oiseux, ou s'ils n'ont biens dont ils puissent avoir leur vie, ou s'ils n'ont aveu de personnes suffisans, sans fraude, à qui ils facent besongne ou qu'ils servent. ils seront mis au pillory ; et la tiercefois ils seront signez au front d'un fer chaud, et bannis desdits lieux.þ
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| ÇáÚäæÇä | Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 ... ÇáãÌáÏ 4 ãä Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789, Alphonse-Honoré Taillandier |
| ÇáãÄáÝ | France |
| ÇáãõÍÑÑæä | A. J. L. Jourdan, Decrusy, François André Isambert, Armet, Alphonse-Honoré Taillandier |
| ÇáäÇÔÑ | Belin-Le-Prieur, Verdiere, 1822 |
| ÃÕáí ãä | ÌÇãÚÉ ÃæßÓÝæÑÏ |
| ÇáßÊÈ ÐÇÊ ÇáÊäÓíÞ ÇáÑÞãí | 12 Ãíáæá (ÓÈÊãÈÑ) 2006 |
| ÊÕÏíÑ ÇáÇÞÊÈÇÓ | BiBTeX EndNote RefMan |