 | Jean Baptiste Denisart - 1771 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 810
...ordonne en outre que les bourfes 8e toiles qui feront tirées des arbres, hayes ou buifTons, feront fur le champ brûlées dans un lieu de la campagne où il n'y aura aucun danger de communication de feu. Voyez auffi une fen.' tence de police du 16 mai 1738, rendue en exécution du même arrêt, j [ÉCOLÂTRE.... | |
 | Edme de La Poix de Fréminville - 1771 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 816
...des Parties, & que. les bourfes & cuiles qui feront uréci desatbc'es, haies ou binifons , feiont fur le champ brûlées dans un lieu de la campagne où il n'y aura aucun danger de communication de feu ; néanmoins au mépris dudie Arrêt , & nonobftant les avertiiTemens réitérés qui ont été donné*... | |
 | Jean Baptiste Denisart - 1783 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 852
...pareillement que les bourfes & toiles , qui feront tirées des arbres , haies ou buiflons , feront fur le champ brûlées , dans un lieu de la campagne où il n'y aura aucun danger de communication du feu , foit pour les forêts , bois, landes & bruyères, foit pour les maifons ou bâtimens, arbres... | |
 | France, Decrusy - 1822 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 414
...ordonne que les bourses et toiles qui seront tirées des arbres, haies ou buissons, seront sur-le-champ brûlées dans un lieu de la campagne où il n'y aura aucun danger de communication de feu, soit pour les. forêts, bois, landes et bruyères, soit pour les maisons ou bâtiments, arbres fruitiers... | |
 | Joan François Fournol - 1823 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 518
...pareillement que les bourses et toiles qui seront tirées des arbres , haies ou. buissons seront sur-le-champ brûlées dans un' lieu de la campagne où il n'y aura aucun danger de comtnimicatiçn de feu , soit pour les forêts , bois , landes et bruyères ^soit pour les maisons... | |
 | Loire dept - 1870 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 486
...et que les bourses ou toiles qui seront tirées des arbres, haies ou buissons, seront sur-le-champ brûlées dans un lieu de la campagne où il n'y aura aucun danger de communication du l'eu; — validant la saisie-arrêt faite à la requête d'Antoine Truclmrd contre Antoine Carton... | |
 | Seine-et-Marne - 1875 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 524
...parties. En outre, que les bourses et toiles qui seront tirées des arbres, haies ou buissons seront, sur le champ, brûlées dans un lieu de la campagne où il n'y aura aucun danger de communication du feu (4 février 1732) ; — arrêt du Conseil d'État concernant le payement des salaires dus aux... | |
 | Seine-et-Marne (France). Archives - 1875 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 520
...parties. En outre, que les bourses et toiles qui seront tirées des arbres, haies ou buissons seront, sur le champ, brûlées dans un lieu de la campagne où il n'y aura aucun danger de communication du feu (4 février 1732) ; — arrêt du Conseil d'État concernant le payement des salaires dus aux... | |
 | Archives départementales de la Charente-Maritime - 1906 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 372
...d'amende, et que les bourses et toiles qui seront tirées des arbres, haies ou buissons, seront sur le champ brûlées dans un lieu de la campagne où il n'y aura aucun danger de communication du feu (4 février 1732). — Mcssire René Turpin, écuyer, demeurant à Saint-Martin-de-Juilliers,... | |
 | 1786 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 540
...pareillement que les bourfes Se toiles qui feront tirées des arbres , haies ou buiffons , feront pareillement brûlées dans un lieu de la campagne où il n'y aura aucun danger de communication de feu , (bit pour les forêts , bois , landes & bruyères , foit pour les maifon; ou bâ:imens, arbres fruitiers... | |
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En outre, que les bourses et toiles qui seront tirées des arbres, haies ou buissons seront, sur le champ, brûlées dans un lieu de la campagne où il n'y aura aucun danger de communication... 