| France treaties - 1802 - عدد الصفحات: 570
...ratifié, et les ratifications échangées dans l'espace de cinquante jours, ou plutôt, si faire se peut; En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins-pouvoirs, avons signé ledit traité, et y avons apposé nos cachets. Fait à Paris le 16 vendémiaire an X de la République... | |
| Louis Portiez - 1802 - عدد الصفحات: 1086
..., et les ratifications échangées dans l'espace de cinquante jours, ou plutôt, si faire se peut; En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins-pouvoirs, avons signé ledit traité, et y avons apposé nos cachets. Fait à Paris le 16 vendémiaire an X de la République... | |
| 1802 - عدد الصفحات: 544
...sera ratifié de la même manière, et les ratifications en seront échangées dans le même tems. En foi de quoi nous soussignés, en vertu de nos pleins-pouvoirs, avons signé le présent article séparé, et, y avons apposé les cachets de nos armes. Fait à Versailles, le... | |
| Georg Friedrich Martens - 1808 - عدد الصفحات: 776
...stipules dans la présenté Convention , seront payés, et aussi longtems que cette Puissance pour«uin-a, de concert avec la Russie, la Guerre contre la France....six semaines, ou plutôt, s'il est possible. En foi d« quoi nous soussignés, en vertu de nos pleinspouvoirs , avons signé la présente Convention «... | |
| Georg Friedrich Martens - 1817 - عدد الصفحات: 738
...ratifications du présent traité seront ëchangées à Stockholm dans l'espace de quatre semaines ou plustôt s'il est possible. En foi de quoi nous soussignés , en vertu de nos pleinspouvoirs nous avons signé le présent traité et y avons apposé le sceau de nos armes. Fait à Stockholm le... | |
| Christophe Koch - 1817 - عدد الصفحات: 496
...étoit inséré mot à mot dans la convention signée aujourd'hui , et sera ratifié en même temps. En foi de quoi , nous soussignés, en vertu de nos pleins-pouvoirs, avons signé le présent article séparé, et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Helsingborg ,... | |
| 1817 - عدد الصفحات: 738
...étoit inséré mot à mot dans la convention signée aujourd'hui, et sera ratifié en même temps. En foi de quoi nous soussignés, en vertu de nos pleins-pouvoirs, avons signé le présent article séparé, et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Londres, ce 27... | |
| Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - 1817 - عدد الصفحات: 736
...échangées à Copenhague dans six semaines, ou plutôt u»tmsi taire se peut. • f * , * ivi.i.irfiiiu En Foi de quoi nous, soussignés, en vertu de nos pleinspouvoirs, avons signé le présent traité et y avons apposé le cachet de nos firmes. Fait à Hanovre, le 8 Février l'an... | |
| Great Britain, Lewis Hertslet - 1820 - عدد الصفحات: 442
...existait avant l'époque des mésentendus, qui se trouvent heureusement levés dans le moment actuel. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos Pleins-pouvoirs, avons signé le présent Acte, et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait à Moscou, le fj- Octobre, 1801.... | |
| Agathon-Jean-François baron Fain - 1825 - عدد الصفحات: 510
...présent traité seront échangées à Stockholm dans l'espace de quatre semaines , ou plus tôt , s'il est possible. En foi de quoi , nous soussignés , en vertu de nos pleins-pouvoirs , nous avons signé le présent traité , et y avons apposé le sceau de nos armes. Fait à Stockholm... | |
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