Caractres ou religion de ce siecle

J. Chappuis, 1768 - 489
 

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458 - A CES CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant, nous lui avons permis & permettons, par ces Prfentes, de faire imprimer ledit Ouvrage autant de fois que bon lui femblera , & de le faire vendre & dbiter par tout notre Royaume, pendant le...
460 - MIROMENJX , le tout peine de nullit des Prfentes : du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant , & fes ayans caufes , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empchement.
459 - ... ou faire imprimer , vendre , faire vendre , dbiter ni contrefaire ledit ouvrage, ni d'en faire aucuns extraits, fous quelque prtexte que ce puifle tre, fans la permiflion exprel & par crit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers Nous...
458 - A nos ams & faux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Matres des Requtes ordinaires de notre Htel , grand Confeil , Prvt de Paris , Baillifs , Snchaux , leurs Lieutenans Civils, & autres nos Jufticiers .qu'il appartiendra, SALUT.
459 - Prfentes ; que l'Expofant fe conformera en tout aux Rglemens de la Librairie , & notamment celui du 10 Avril 1725 ; qu'avant de l'expofer en vente, le Manufcrit qui aura fervi de copie l'impreffion dudit Ouvrage , fera remis dans le...
459 - Ouvrage , fera remis dans le mme tat o l'Approbation y aura t donne, es mains de notre trs-cbec & fal Chevalier , Garde des Sceaux de France le Sieur HUE DE MIROMENIL ; qu'il en fera enfuite remis deux Exemplaires dans notre Bibliothque publique , un dans celle de notre Chteau du Louvre...
459 - Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers Nous , un tiers l'Htel- Dieu de Paris...
459 - Expofant ou celui qui aura droit de lui , & de tous dpens , dommages & intrts : la charge que ces prfentes feront enregiftres tout au long fur le Regiftre de la Communaut des Imprimeurs & Libraires de...
460 - Ouvrage , fera remis dans le mme tat o l'approbation y aura t donne , es mains de notre trs-cher & fal Chevalier Garde des Sceaux de France, le Sieur HUE DE MIROMENIL ; qu'il en fera enfuite remis deux exemplaires dans notre Bibliothque publique, un dans celle de notre Chteau du Louvre , un dans celle de notre trs-cher & fal Chevalier Chancelier de France...
460 - MIROMENIL : le tout peine de nullit des Prfentes. Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes hoirs pleinement & paifiblement , fans foufFrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empchement.