...à l'avance, par la voie des affiches ex par tous les moyens ordinaires de publicité. Cet avis fait connaître : 1° Le lieu où l'on pourra prendre connaissance du cahier des charges; 2e Les autorités chargées de procédera l'adjudication; 3° Le lieu, le jour et l'heure fixés pour...

...les'cas d'urgence, un mois à l'avance, par la voie des affiches et par tous les moyens ordinaire* de publicité. —Cet avis fera connaître : — 1°...pourra prendre connaissance du cahier des charges; — a<> Les autorité» chargée, de procéder a l'adjudication ; _ 3« Le lieu, le jour et J'hcure...

...l'avance, par la voie des alflcbes ej par tous lpg moyens ordinaires çle publicité. Cet avis fait connaître : (1°) Le lieu où l'on pourra prendre...autorités chargées de procéder à l'adjudication; (5°) Le lieu, le jour et l'heure fixés pour l'adjudication (a) ; 76. Les soumissions sont remises...

...en cas d'inexécution de ces engagements. 6. L'avis des adjudications à passer sera publie, saiiflo cas d'urgence, un mois à l'avance , par la voie des...chargées de procéder à l'adjudication ; 3° Le lieu, le jour et l'heure fixés pour l'adjudication. 7. Les soumissions devront toujours être remises...

...voie des affiches et par tous les moyens ordinaires de publicité. Cet avis fera connaître : ^ i° Le lieu où l'on pourra prendre connaissance du cahier...chargées de procéder à l'adjudication; 3« le. lieu , le jour et l'heure fixés pour l'adjudication. 7. Les soumissions devront toujoursêtre remises...

...seront réalisés à la diligence des receveurs des communes et des établissements de bienfaisance. 6. L'avis des adjudications à passer sera publié,...chargées de procéder à l'adjudication ; 3° Le lieu, le jour et l'heure fixés pour l'adjudication. 7. Les soumissions devront toujours être remises...

...à l'avance, par la voie des affiches et par tous les moyens ordinaires de publicité. Cet avis fait connaître: 1° Le lieu où l'on pourra prendre connaissance...cahier des charges; 2° Les autorités chargées de procédera l'adjudication; 3° Le lieu, le jour et l'heure fixés pour l'adjudication (4). 51. Les...

...l'avance , par la voie des affiches et par tous les moyens ordinaires de publicité. Cet avis fait connaître : 1° le lieu où l'on pourra prendre connaissance...autorités chargées de procéder à l'adjudication ; 5° le lieu , le jour et l'heure fixés pour l'adjudication (4). 51. Les soumissions sont remises...

...l'avance , par la voie des affiches el par tous les moyens ordinaires de publicité. Cet avis fait connaître : 1° le lieu où l'on pourra prendre connaissance...autorités chargées de procéder à l'adjudication ; 5" le lieu , le jour et l'heure fixés pour l'adjudication. (Ord. du 51 mai 1838, art. 50.) 28. Les...

...à It diligence des receveurs des communes et des élablissemens de bienfaisance. « 6. L'avis de* adjudications à passer sera publié, sauf les cas...autorités chargées de procéder à l'adjudication ; 5° le lien, le jour et l'heure fixés pour l'adjudication. « 7. Les soumissions devront toujours...