Traité des assurances et des contrats a la grosse, المجلد 1J. Mossy, 1783 |
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... parlé de fer- ment prêté fur l'Evangile . Le Glosateur pour se tirer d'embarras , dit que cela a été ajouté par les Chré- tiens additum hoc à Chriftianis . C'est au § . 15 du titre I. Les mêmes Loix font dans le Recueil des Bafi- liques ...
... parlé de fer- ment prêté fur l'Evangile . Le Glosateur pour se tirer d'embarras , dit que cela a été ajouté par les Chré- tiens additum hoc à Chriftianis . C'est au § . 15 du titre I. Les mêmes Loix font dans le Recueil des Bafi- liques ...
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... parle du Confulat de la Mer , d'une maniere des plus défavorables . Il dit que c'est » une masse informe , & un amas , assez mal choisi , » de Loix maritimes & pofitives , & d'Ordonnances particulieres du moyen âge , ou des fiecles peu ...
... parle du Confulat de la Mer , d'une maniere des plus défavorables . Il dit que c'est » une masse informe , & un amas , assez mal choisi , » de Loix maritimes & pofitives , & d'Ordonnances particulieres du moyen âge , ou des fiecles peu ...
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... parle M. Bouchaud , ch . 4 , fect . 3. » Les Loix Wisbyennes , dès leur ori- gine , furent très - célebres dans tous les Pays fep- » tentrionaux de l'Europe . Elles font un fupplément » de ce qu'on appelle le Role d'Oleron . • Réglement ...
... parle M. Bouchaud , ch . 4 , fect . 3. » Les Loix Wisbyennes , dès leur ori- gine , furent très - célebres dans tous les Pays fep- » tentrionaux de l'Europe . Elles font un fupplément » de ce qu'on appelle le Role d'Oleron . • Réglement ...
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... parlé des Contrats à groffe avanture ; & en l'ar- ticle 66 il est parlé des cautions baillées pour le Na- vire . Par où l'on voit que le Contrat d'Afsurance maritime commençoit à s'introduire dans le Commerce , fous la forme & la ...
... parlé des Contrats à groffe avanture ; & en l'ar- ticle 66 il est parlé des cautions baillées pour le Na- vire . Par où l'on voit que le Contrat d'Afsurance maritime commençoit à s'introduire dans le Commerce , fous la forme & la ...
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... parle d'un Statut de George II . qui les défendit en Angleterre . Enfin , elles ont été prohibées par l'Ordonnance de la Marine . On ne connoît donc en France que I'Affurance proprement pro- dite , laquelle ne fauroit fubfifter , fi l ...
... parle d'un Statut de George II . qui les défendit en Angleterre . Enfin , elles ont été prohibées par l'Ordonnance de la Marine . On ne connoît donc en France que I'Affurance proprement pro- dite , laquelle ne fauroit fubfifter , fi l ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
Affu Affurances fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe charge Chargeurs Chebec chofe claufe clauſe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur figner fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulé fuffit fuivant fujet guerre Guidon Ibiq Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire obferve Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Pirates Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent préfumé prife prime quæ queftion rachat raifon réaffurer refte regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage دو