Traité des assurances et des contrats a la grosse, المجلد 1J. Mossy, 1783 |
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... l'Ordonnance de la Marine . Le fuccès a juftifié fon entreprise . Il a ouvert la carrière ; il a applani mille difficultés ; & par le Re- cueil des Edits , Déclarations , & Réglemens in- tervenus depuis l'Ordonnance , qui , fans le ...
... l'Ordonnance de la Marine . Le fuccès a juftifié fon entreprise . Il a ouvert la carrière ; il a applani mille difficultés ; & par le Re- cueil des Edits , Déclarations , & Réglemens in- tervenus depuis l'Ordonnance , qui , fans le ...
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... l'Ordonnance eurent recours aux Loix du moyen âge , & aux ufages de nos voifins . Il feroit à fouhaiter , qu'à l'exemple de M. Puffor , ils euffent , par un Procès - verbal , rendu compte de leurs décisions . Un mot de leur part eût ...
... l'Ordonnance eurent recours aux Loix du moyen âge , & aux ufages de nos voifins . Il feroit à fouhaiter , qu'à l'exemple de M. Puffor , ils euffent , par un Procès - verbal , rendu compte de leurs décisions . Un mot de leur part eût ...
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... L'Ordonnance de 1681 eft un compofé de toutes ces anciennes loix . Les décifions mieux digérées fu- rent mises en ordre par une main habile . On y ajouta une foule de difpofitions fuggérées par l'expérience . Les Parlemens , les ...
... L'Ordonnance de 1681 eft un compofé de toutes ces anciennes loix . Les décifions mieux digérées fu- rent mises en ordre par une main habile . On y ajouta une foule de difpofitions fuggérées par l'expérience . Les Parlemens , les ...
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... l'objet ? C'est parce qu'on a confidéré que la navigation intéreffant la République , ( ad fummam Rempublicam ... Ordonnance de la Marine . On ne connoît donc en France que I'Affurance proprement pro- dite , laquelle ne fauroit fubfifter , fi ...
... l'objet ? C'est parce qu'on a confidéré que la navigation intéreffant la République , ( ad fummam Rempublicam ... Ordonnance de la Marine . On ne connoît donc en France que I'Affurance proprement pro- dite , laquelle ne fauroit fubfifter , fi ...
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... 2 , cap . 5 ' ; n . 2 . D'après ces obfervations , il eft aifé de comprendre que » l ' Af- » furance est un Contrat du droit des gens dans fon origine . » L'Ordonnance de la Marine en l'autorifant fpécialement , a développé les regles ...
... 2 , cap . 5 ' ; n . 2 . D'après ces obfervations , il eft aifé de comprendre que » l ' Af- » furance est un Contrat du droit des gens dans fon origine . » L'Ordonnance de la Marine en l'autorifant fpécialement , a développé les regles ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
Affu Affurances fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe charge Chargeurs Chebec chofe claufe clauſe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur figner fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulé fuffit fuivant fujet guerre Guidon Ibiq Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire obferve Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Pirates Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent préfumé prife prime quæ queftion rachat raifon réaffurer refte regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage دو