Traité des assurances et des contrats a la grosse, المجلد 1J. Mossy, 1783 |
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... arrivé & connu » . Et voici comme parle Pothier , n . 5. » L'obligation que les » Affureurs contractent , dépend de cette condition , fi par » quelque accident de force majeure , les chofes affurées vien- » nent à périr ou à être ...
... arrivé & connu » . Et voici comme parle Pothier , n . 5. » L'obligation que les » Affureurs contractent , dépend de cette condition , fi par » quelque accident de force majeure , les chofes affurées vien- » nent à périr ou à être ...
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... arriver , se mettant à son même lieu & place comme fi affuré ne fut , fans qu'ils puiffent dire , alléguer ni ... arrivé & dé- chargé au Port de ,, & l'avons eftimé valoir " " " " " E 2 DES ASSURANCES , Ch . 2. Sect . 3 : 35 99 ...
... arriver , se mettant à son même lieu & place comme fi affuré ne fut , fans qu'ils puiffent dire , alléguer ni ... arrivé & dé- chargé au Port de ,, & l'avons eftimé valoir " " " " " E 2 DES ASSURANCES , Ch . 2. Sect . 3 : 35 99 ...
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... arrivé au Port & Havre de " 9 & lefdites marchandises & biens feront déchargés à terre 99 que à bon fauvement fans ... arriver . Et cas avenant de pertes ou d'infortunes ,, auxdites marchandises & biens , ( ce que Dieu ne veuille ) pro ...
... arrivé au Port & Havre de " 9 & lefdites marchandises & biens feront déchargés à terre 99 que à bon fauvement fans ... arriver . Et cas avenant de pertes ou d'infortunes ,, auxdites marchandises & biens , ( ce que Dieu ne veuille ) pro ...
الصفحة 54
... arrivé par force majeure . Boiceau & Danty , ch . 15. Pothier , des Obligations , n . 815. Boniface , tom . I , pag . 512 , & c . Cette regle eft adaptée à la matiere préfente par M. Pothier , n . 102 , ht . " Quid , dit - il , fi l'une ...
... arrivé par force majeure . Boiceau & Danty , ch . 15. Pothier , des Obligations , n . 815. Boniface , tom . I , pag . 512 , & c . Cette regle eft adaptée à la matiere préfente par M. Pothier , n . 102 , ht . " Quid , dit - il , fi l'une ...
الصفحة 66
... arrivée du Navire à St. Domingue . Si le Navire revient de St. Domingue fans chargement en retour , on fe trouve alors au ... arrivé au lieu de fa deftination . Primes des primes , c'eft lorsqu'en fus du capital , on fait af- furer non ...
... arrivée du Navire à St. Domingue . Si le Navire revient de St. Domingue fans chargement en retour , on fe trouve alors au ... arrivé au lieu de fa deftination . Primes des primes , c'eft lorsqu'en fus du capital , on fait af- furer non ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
Affu Affurances fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe charge Chargeurs Chebec chofe claufe clauſe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur figner fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulé fuffit fuivant fujet guerre Guidon Ibiq Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire obferve Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Pirates Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent préfumé prife prime quæ queftion rachat raifon réaffurer refte regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage دو