Traité des assurances et des contrats a la grosse, المجلد 1J. Mossy, 1783 |
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الصفحة 19
... Ciceron établit d'une maniere admirable au fujet du Vaisseau qui , fuivi de plufieurs autres , arrive le premier avec un char- Contrat . Ce Contrat peut - il être anéan- gement de blé C 2 DES ASSURANCES , Ch . 1. Sect . 5 . 19.
... Ciceron établit d'une maniere admirable au fujet du Vaisseau qui , fuivi de plufieurs autres , arrive le premier avec un char- Contrat . Ce Contrat peut - il être anéan- gement de blé C 2 DES ASSURANCES , Ch . 1. Sect . 5 . 19.
الصفحة 56
... Vaisseau à trois mats , & c . Infrà ch . 6 . Lorsqu'il s'agit de marchandises qu'on fait venir des Pays étrangers , il eft permis de les faire aflurer in quovis . Ce mot eft une espece de défignation implicite du Navire , laquelle ...
... Vaisseau à trois mats , & c . Infrà ch . 6 . Lorsqu'il s'agit de marchandises qu'on fait venir des Pays étrangers , il eft permis de les faire aflurer in quovis . Ce mot eft une espece de défignation implicite du Navire , laquelle ...
الصفحة 138
... le Payfan de Frife , fréta fon Vaisseau à Grimod pere , Fils & Brot , agians d'ordre de Pierre Charron de Livourne . Le Capitaine s'obligea d'aller à Porto - ré prendre les ordres de Charron . Le nolis fut ftipulé 138 TRAITÉ.
... le Payfan de Frife , fréta fon Vaisseau à Grimod pere , Fils & Brot , agians d'ordre de Pierre Charron de Livourne . Le Capitaine s'obligea d'aller à Porto - ré prendre les ordres de Charron . Le nolis fut ftipulé 138 TRAITÉ.
الصفحة 157
... Vaisseau , je ferois fondé à me plaindre d'avoir été induit à multiplier mes risques fur le même Bâtiment . Il en feroit de même fi le changement de nom tendoit à augmenter le danger de la navigation . Cujas , fur la Loi 4 , ff . de ...
... Vaisseau , je ferois fondé à me plaindre d'avoir été induit à multiplier mes risques fur le même Bâtiment . Il en feroit de même fi le changement de nom tendoit à augmenter le danger de la navigation . Cujas , fur la Loi 4 , ff . de ...
الصفحة 161
... Vaisseau proprement dit . Affecuratio mercium vehendarum per navem non capit merces , quæ tranfmittuntur per fregatam , vel barcam , ex differentia ratione , percutiente fubftantiam voluntatis , quia nempè magis tuta fit navigatio cum ...
... Vaisseau proprement dit . Affecuratio mercium vehendarum per navem non capit merces , quæ tranfmittuntur per fregatam , vel barcam , ex differentia ratione , percutiente fubftantiam voluntatis , quia nempè magis tuta fit navigatio cum ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
Affu Affurances fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe charge Chargeurs Chebec chofe claufe clauſe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur figner fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulé fuffit fuivant fujet guerre Guidon Ibiq Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire obferve Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Pirates Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent préfumé prife prime quæ queftion rachat raifon réaffurer refte regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage دو