Traité des assurances et des contrats a la grosse, المجلد 1J. Mossy, 1783 |
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... Contrat à groffe avanture . Le Droit civil développe très - bien les principes du Contrat à la groffe ; mais il eft muet au fujet du Contrat d'Affurance . Ce fut principalement pour ce dernier Contrat , que les Rédacteurs de l ...
... Contrat à groffe avanture . Le Droit civil développe très - bien les principes du Contrat à la groffe ; mais il eft muet au fujet du Contrat d'Affurance . Ce fut principalement pour ce dernier Contrat , que les Rédacteurs de l ...
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... Contrat à la groffe étoit parfaitement bien ( * ) Vide Cujas fur la Loi 2 , ff . ad Leg . Rhod . de jactu . , lib . 34 . Pauli ad Edictum . Gibalinus , lib . 2 , cap . 1 , art . 5 , tom . I , pag . 237 . Bouchaud , Théorie des Traités ...
... Contrat à la groffe étoit parfaitement bien ( * ) Vide Cujas fur la Loi 2 , ff . ad Leg . Rhod . de jactu . , lib . 34 . Pauli ad Edictum . Gibalinus , lib . 2 , cap . 1 , art . 5 , tom . I , pag . 237 . Bouchaud , Théorie des Traités ...
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... Contrat d'Affurance ( du moins tel qu'on l'entend aujourd'hui ) n'étoit pas en usage parmi eux . Ils y fuppléoient fans doute , foit par les Contrats conditionnels ou aléatoires , foit par la Fidéjussion . Je crois cependant appercevoir ...
... Contrat d'Affurance ( du moins tel qu'on l'entend aujourd'hui ) n'étoit pas en usage parmi eux . Ils y fuppléoient fans doute , foit par les Contrats conditionnels ou aléatoires , foit par la Fidéjussion . Je crois cependant appercevoir ...
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... Contrat d'Affurance , qui apparemment n'étoit pas encore alors en usage . On n'y voit même rien de pofitif au fujet du Con- trat à la groffe . Wisbuy . Dans la même premiere Partie de la compilation Ordonnance de de Cleirac , on trouve ...
... Contrat d'Affurance , qui apparemment n'étoit pas encore alors en usage . On n'y voit même rien de pofitif au fujet du Con- trat à la groffe . Wisbuy . Dans la même premiere Partie de la compilation Ordonnance de de Cleirac , on trouve ...
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... Contrats à groffe avanture ; & en l'ar- ticle 66 il est parlé des cautions baillées pour le Na- vire . Par où l'on voit que le Contrat d'Afsurance maritime commençoit à s'introduire dans le Commerce , fous la forme & la dénomination du ...
... Contrats à groffe avanture ; & en l'ar- ticle 66 il est parlé des cautions baillées pour le Na- vire . Par où l'on voit que le Contrat d'Afsurance maritime commençoit à s'introduire dans le Commerce , fous la forme & la dénomination du ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
Affu Affurances fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe charge Chargeurs Chebec chofe claufe clauſe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur figner fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulé fuffit fuivant fujet guerre Guidon Ibiq Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire obferve Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Pirates Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent préfumé prife prime quæ queftion rachat raifon réaffurer refte regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage دو