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" Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait... "
Le Congrès de Vienne et les traités de 1815: précédé et suivi des actes ... - الصفحة 1519
بواسطة Léonard Chodźko - 1864
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Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ...

France - 1815 - عدد الصفحات: 1208
...ratifications en serout échangées en même temps. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs 30 Mai, l'an de grâce, i H i ! . (LS) (Signé) Le prince de BÉNÉVSNT. (LS) André, comte de RASOUMOFF^KY....

L'Ambigu: ou Variétés littéraires, et politiques, المجلد 45

Jean-Gabriel Peltier - 1814 - عدد الصفحات: 854
...ratifications en seront échangées eu même temps. En foi de quoi les plénipotentiaires respectif^ l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 Mai de l'an de grâce, 1814. (LS) Signé, le prince m. BÉNÊYENT. (LS) Signé, CHARLES-AUGUSTE,...

Acten des Wiener congresses, in den jahren 1814 und 1815, المجلدات 1-4

1815 - عدد الصفحات: 554
...ratifications en seront échangées en même lems. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. , , Fait à Paris, le 5o mai 18 14. Le prince de Bénévent. \ • r André comte de RasumowsJty, , Charles-Robert comte...

Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées ...

Congrès de Vienne - 1815 - عدد الصفحات: 204
...ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris , le 30 mai de l'an de grâce i 8 i4(LS) Signé le Prince DE BÉNÉVENT. " (LS) Signé ANDRÉ Comte DE RASouMOFFSKy....

Europäische annalen, المجلدات 3-4

Ernst Ludwig Posselt - 1815 - عدد الصفحات: 1138
...ratifications en seront échangées en même leiN.s. 1 .11 foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes> Fait à Paris, le 3o Mai 1814. Le prince de Bénévent. \ André, comte de Rafumowsfy. С liarles -Rvbertf comte de Nesselrode....

L'Ambigu: ou Variétés littéraires, et politiques, المجلد 51

Jean-Gabriel Peltier - 1815 - عدد الصفحات: 820
...dans deux mois ou plus tôt si faire se peut. En loi de quoi, les plénipotentiaires respectifs Vont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris le cinq Novembre 1815. (Signé) CASTLEREAGH. Le prince de RASOUMOFFSKJ. WELLINGTON. Le comte CAPO d'IsTRiA....

Traité et conventions entre le roi et les puissances alliées conclus à Paris ...

France min. des affaires étrangères - 1815 - عدد الصفحات: 88
...ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, de 20 Novembre, l'an de grâce 1815. (LS) Signé RICHELIEU. (LS} Signé le Prince DE RASOUMOFFSKY....

Cours politique et diplomatique de Napoléon Bonaparte comme général en chéf ...

France - 1816 - عدد الصفحات: 734
...délai de quinze jours, ou plutôt si faire te peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 Mai, l'an de grâce 1814. (Locvigigilli.) (Signé) Le prince de BÉNEVENT. (Locus sigiHi.) Le prince...

L'Ami de la religion et du roi, المجلد 6

1816 - عدد الصفحات: 432
...échangées dans deux mois , ou plus tôt , si faire se peut. € Fu foi de quoi les plénipotentiaires l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le ao novembre de l'an de grâce i8i5. ( Suivent les signatures. ) Convention enrichie en conformité...

Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

1818 - عدد الصفحات: 568
...terme de deux mois, ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 novembre, l'an de grâce mil huit cent quinze. i ( LS ) Signé RICHELIEU. ( LS) Signé METTERNICH....




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