Code universitaire, ou Lois, statuts et règlemens de l'Université Royale de FranceLibr. Classique et Élémentaire de L. Hachette, 1835 - 924 من الصفحات |
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... mars 1808 , art . 1 , 2 et 3. ) ( 1 ) Les facultés , et notamment celles de théologie , de droit et de médecine . ( 2 ) Ou tenues par des instituteurs privés ( loi du 28 juin 1833 ) . ( 3 ) Dans le code universitaire , comme dans les ...
... mars 1808 , art . 1 , 2 et 3. ) ( 1 ) Les facultés , et notamment celles de théologie , de droit et de médecine . ( 2 ) Ou tenues par des instituteurs privés ( loi du 28 juin 1833 ) . ( 3 ) Dans le code universitaire , comme dans les ...
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... mars 1829 , art . 21. ) 16. Les écoles appartenant à chaque académie seront placées dans l'ordre suivant : 1o . Les facultés pour les sciences approfondies , et la collation des grades ; 2o . Les lycées ( 1 ) , pour les langues ...
... mars 1829 , art . 21. ) 16. Les écoles appartenant à chaque académie seront placées dans l'ordre suivant : 1o . Les facultés pour les sciences approfondies , et la collation des grades ; 2o . Les lycées ( 1 ) , pour les langues ...
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... mars 1808 , art . 34 .... 37. ) Dispenses du service militaire . 24. Seront dispensés , considérés comme ayant satisfait à l'appel , et comptés numériquement en déduction du contin- gent à fournir , les jeunes gens désignés par leurs ...
... mars 1808 , art . 34 .... 37. ) Dispenses du service militaire . 24. Seront dispensés , considérés comme ayant satisfait à l'appel , et comptés numériquement en déduction du contin- gent à fournir , les jeunes gens désignés par leurs ...
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... mars 1808 , art . 110. ) Pensions de retraite . 30. Les fonctionnaires de l'Université ( 2 ) , après un exercice de trente années sans interruption , pourront être déclarés émérites , et obtenir une pension de retraite qui sera ...
... mars 1808 , art . 110. ) Pensions de retraite . 30. Les fonctionnaires de l'Université ( 2 ) , après un exercice de trente années sans interruption , pourront être déclarés émérites , et obtenir une pension de retraite qui sera ...
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... mars 1829 , autorise la corres- pondance réciproque sous - bandes , en exemption de taxe , entre les présidens des comités et les maires et curés de leurs arrondissemens respectifs . Par une autre décision du 13 juillet 1833 , le ...
... mars 1829 , autorise la corres- pondance réciproque sous - bandes , en exemption de taxe , entre les présidens des comités et les maires et curés de leurs arrondissemens respectifs . Par une autre décision du 13 juillet 1833 , le ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
15 novembre 17 mars 1er janvier 28 juin 29 février admis agrégés année Arrêté aspirans aura auront autorisé baccalauréat bachelier bourses brevet de capacité budget candidats censeur certificat chaire chargé chirurgie classe colléges communaux colléges royaux comité commission concours concurrens conformément conseil académique conseil d'état conseil de l'Université conseil municipal conseil royal cours d'agrégé décret du 17 départemens dépenses devront diplôme dispositions doyen écoles normales primaires écoles primaires écoles secondaires élèves enfans épreuves établi établissemens étudians examens faculté de médecine fixe fonctionnaires fonctions frais général grade grand-maître Ibid inspecteurs inspecteurs d'académie instituteurs juges juri l'art l'article l'école normale l'enseignement l'examen l'histoire l'instruction primaire l'instruction publique l'ordonnance latin leçons lycées maire maîtres d'études membres ministre Ordonnance parens pensionnat pensions pharmacie philosophie pourra pourront préfet prescrites présent professeurs proviseur recettes recteur de l'académie règlemens règlement rétribution ront royal de l'instruction sciences sera spécial statut suppléans surveillance théologie thèse tion traitemens trimestre