Histoire critique et apologtique de l'ordre des chevaliers du Temple de Jrusalem, dits Templiers, 1

Guillot, 1789 - 4
 

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xvi - Librairie, & notamment celui du 10 Avril 1725 , peine de dchance du prfent Privilege ; qu'avant de l'expofer en vente, le Manufcrit qui aura fervi de copie l'impreffion dudit Ouvrage , fera remis dans le mme tat o l'Approbation y aura t donne, es mains de notre trs-cher & fal Chevalier Chancelier Garde des Sceaux de France...
xvi - Chteau du Louvre , un dans celle de notre trs-cher & fal Chevalier Chancelier de France , le Sieur de Maupeou , & un dans celle dudit Sieur HUE DE MIROMENJX , le tout peine de nullit des Prfentes : du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant , & fes ayans caufes , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empchement.
xvi - Expofant ou celui qui aura droit de lui, & de tous dpens, dommages & intrts ; la charge que ces Prfentes feront enregiftres tout au long fur le regiftre de la Communaut des Imprimeurs & Libraires de...
xvi - Qu'avant de l'expofer en vente , le manufcrit qui aura fervi de copie l'impreffion dudit ouvrage fera remis , dans le mme tat o l'approbation y aura t donne , es mains de notre trs -cher & fal Chevalier , Chancelier de France , le Sieur de Lamoignon , & qu'il en fera enfuite remis deux exemplaires dans notre Bibliothque publique , un dans celle de notre Chteau du Louvre...
xvi - Exemplaires contrefaits , de fix mille livres d'amende , qui ne pourra tre modre , pour la premire fois , de pareille amende & de dchance d'tat en cas de rcidive , & de tous dpens , dommages & intrts, conformment l'Arrt du Confeil du 30 Aot 1777, concernant les contrefaons.
xvi - Secrtaires , foi foit ajoute comme 'l'original. COMMANDONS au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis, de faire pour l'excution d'icelles , tous ailes requis & nceflaires , fans demander autre permiilion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres ce contraires : CAR tel eft notre plaifir.
xv - A CES CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant, nous lui avons permis & permettons, par ces Prfentes, de faire imprimer ledit Ouvrage...
xv - LOuis par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos ams & faux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Matres des Requtes ordinaires de notre Htel , grand Confeil , Prvt de Paris , Baillifs , Snchaux , leurs Lieutenans Civils, & autres nos Jufticiers .qu'il appartiendra, SALUT.
xv - Ouvrage autant de fois que bon lui femblera , & de le faire vendre & dbiter par tout notre Royaume, pendant le temps de dix annes confcutives, compter du jour de la date des Prfentes : faifons dfenfes tous Imprimeurs, Libraires, & autres perfonnes, de quelque qualit & condition qu'elles foient , d'en introduire d'impreflon trangere dans aucun lieu de notre obiflance; comme auil d'imprimer ou faire imprimer , vendre , faire vendre , dbiter , ni contrefaire ledit Ouvrage...
xv - Le tout conformment aux articles IV & V de l'Arrt du Confeil du 30 aot 1777, portant Rglement fur la dure des Privilges en Librairie.