...l'arrondissement. M. PATIN, chef de la 2e division de la Préfecture de Police. Rapport général sur les travaux du Conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine, de 1881-1885. M. le docteur QUIVOGXB, médecin-major au 16e régiment de dragons. Épidémie de lièvre...

...charges fiscales sur les liqueurs alcooliques proprement dites. ju Rapport général sur les travaux du conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine depuis 1881 jusqu'en 1S83, par Ch. PATIN (Paris 188Ü el Rev. d'hyg. et police saait., IX, 594). Inspection...

...parole r pût êlre blessante pour qui que ce soit, il voudrait que sa laiiguo se scellât sun palais. M. LE PRÉSIDENT. L'ordre du jour appelle le scrutin pour la nomination du president. Avant d'ouvrir le scrutin, permettez-moi, citoyens, de vous adresser qotiques mots. Malgré...

...CELLE DES DÉPOTS ET CONSIGNATIONS. (EXÉCUTION DU DÉCHET DU 25 OCTOBRE 1848.) si. i.». pKKaiDENT. L'ordre du jour appelle le scrutin pour la nomination de trois membres de l'Assemblée devant faire partie de la commission de surveillance de la caisse d'amortissement et...

...de construction delà bourse de Marteille. ( 15 décembre.) DÉCRET qui réorganise, sou» le nom de conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine, • le conseil de salubrité établi près là préfecture depolice.Le décret établit dans chacun des arrondissements...

...construction delatoursede Marseille . ( 1 5 dé• eembre.) DÉCRET qui réorganise, sous le nom de conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine, le conseil de salubrité établi près là préfecture de police. Le décret établit dans chacun des...

...ministérielle a confirmé l'arrêté de M. le préfet de police, qui nomme M. le D* Duchesne membre-adjoint du conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine. M. Duchesne est l'auteur d'un livré sur la prostitution & Alger depuis h conquête, annoncé à grand...

...multipliés d'unemanière notable dans le cours de la présente année, et, fréquemment, les médecins membres du Conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine ont eu à se transporter soit dans les hôpitaux civils, soit dans les communes rurales du ressort...

...ministorielle du 24 juillet suivant; » 4° L'art. 471, § 15, du Code pénal ; » 5" Les rapports du conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine, et notamment celui du 9 juin 1854, » Ordonnons ce qui suit : » ART. 1". Dans le délai de six mois,...

...l'instruction ministérielle du 23 juillet suivant ; V L'article 471, § 15, du Code pénal; 5* Les rapports du Conseil d'hygiène publique et de salubrité du département de la Seine , el notamment celui du 9 juin 1854 ; Ordonnons ce qui suit : Art. 1". Dans le délai de six mois,...