Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du Conseil, etc., de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes de concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières, ÇáãÌáÏ 19 |
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ÇáÕÝÍÉ 18
Les rois nos prédécesseurs , ayant toujours considéré notre bonne ville de Paris comme la capitale de leur royaume ... qu'elle a surpissé en toutes choses les plus fameuses villes du monde : ils avoient sagement prévu qu'en cet état de ...
Les rois nos prédécesseurs , ayant toujours considéré notre bonne ville de Paris comme la capitale de leur royaume ... qu'elle a surpissé en toutes choses les plus fameuses villes du monde : ils avoient sagement prévu qu'en cet état de ...
ÇáÕÝÍÉ 19
Voulant aussi continuer les soins que nous avons pris d'embellir notredite ville de Paris , par la consiruction de plusieurs édifices publics , qui puissent contribuer à son ornement et à la commodité de ses habitans : et considérant la ...
Voulant aussi continuer les soins que nous avons pris d'embellir notredite ville de Paris , par la consiruction de plusieurs édifices publics , qui puissent contribuer à son ornement et à la commodité de ses habitans : et considérant la ...
ÇáÕÝÍÉ 20
Et ayant élé aussi informé que les habitans de notre bonne ville de Paris , et ceux qui sont obligés d'y venir aux jours de marché pour y apporter les bleds , pain et poisson et autres denrées , souffrent de grandes incommodités , parce ...
Et ayant élé aussi informé que les habitans de notre bonne ville de Paris , et ceux qui sont obligés d'y venir aux jours de marché pour y apporter les bleds , pain et poisson et autres denrées , souffrent de grandes incommodités , parce ...
ÇáÕÝÍÉ 25
Edit portant confirmation des privileges , ordonnances et règlement sur la police de l'Hôtel - de - Ville de Paris , et réglement sur la juridiction des prevóls et échevins ( 1 ) . Versailles , décembre 1672. ( Archiv . ) EXTRAIT .
Edit portant confirmation des privileges , ordonnances et règlement sur la police de l'Hôtel - de - Ville de Paris , et réglement sur la juridiction des prevóls et échevins ( 1 ) . Versailles , décembre 1672. ( Archiv . ) EXTRAIT .
ÇáÕÝÍÉ 26
Pour faciliter le commerce par les rivières , et le transport des provisions nécessaires à la ville de Paris , défenses sont faites à toutes personnes de détourner l'eau des ruisseaux et des rivières navigables et floitables ...
Pour faciliter le commerce par les rivières , et le transport des provisions nécessaires à la ville de Paris , défenses sont faites à toutes personnes de détourner l'eau des ruisseaux et des rivières navigables et floitables ...
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