Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du Conseil, etc., de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes de concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières, ÇáãÌáÏ 19 |
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ÇáäÊÇÆÌ 1-5 ãä 42
ÇáÕÝÍÉ 7
... icelui passé , permetions aux officiers de pareille nature , qui n'ont été réservés en conséquence dudit édit de 1664 , d'entrer au lieu et place des refusans ou dilayans , en payant par eux lesdites sommes et deux sols pour livre .
... icelui passé , permetions aux officiers de pareille nature , qui n'ont été réservés en conséquence dudit édit de 1664 , d'entrer au lieu et place des refusans ou dilayans , en payant par eux lesdites sommes et deux sols pour livre .
ÇáÕÝÍÉ 14
... à ce que les bagages de ses armées marchent avec l'ordre nécessaire pour leur conservation , et prévenir les inconvéniens qui pourroient arriver s'ils continuoient à marcher avec désordre , comme ils ont fait par le passé , s .
... à ce que les bagages de ses armées marchent avec l'ordre nécessaire pour leur conservation , et prévenir les inconvéniens qui pourroient arriver s'ils continuoient à marcher avec désordre , comme ils ont fait par le passé , s .
ÇáÕÝÍÉ 21
... quel pavillon il portoit : ce qui s'est passé lors de la prise ; si dans la chambre du capitaine il a été trouvé quelques papiers , chartes - parties et connoissemens , et autres circonstances de tout ce qui s'est passé lors de la ...
... quel pavillon il portoit : ce qui s'est passé lors de la prise ; si dans la chambre du capitaine il a été trouvé quelques papiers , chartes - parties et connoissemens , et autres circonstances de tout ce qui s'est passé lors de la ...
ÇáÕÝÍÉ 29
... de passer les pertuis , d'envoyer un de leur compagnons pour reconnoître s'il n'y a point quelque bateaux ou trains ... auquel cas l'avalant sera lenu de se garer jusques à ce que le montant soit passé , et que les arches et pertuis ...
... de passer les pertuis , d'envoyer un de leur compagnons pour reconnoître s'il n'y a point quelque bateaux ou trains ... auquel cas l'avalant sera lenu de se garer jusques à ce que le montant soit passé , et que les arches et pertuis ...
ÇáÕÝÍÉ 53
... pendant quarante jours après que leilit Hot sera passé : et si , dura ' i lesdits quarante jours , autres marchands jeltent un autre flot , lesdits quarante jours ne commenceront de courir que du jour que le dernier flot sera ...
... pendant quarante jours après que leilit Hot sera passé : et si , dura ' i lesdits quarante jours , autres marchands jeltent un autre flot , lesdits quarante jours ne commenceront de courir que du jour que le dernier flot sera ...
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