Recueil général des anciennes lois françaises: 1589-1610Berlin-Le-Prieur, 1829 |
من داخل الكتاب
النتائج 1-5 من 62
الصفحة i
... public les monumens des règnes de Henri IV et de Louis XIII . Not re collection peut donc être considérée comme achevée . Ce n'est pas sans un profond regret que nous avons aban- donné l'exécution du dessein que nous avions formé de ...
... public les monumens des règnes de Henri IV et de Louis XIII . Not re collection peut donc être considérée comme achevée . Ce n'est pas sans un profond regret que nous avons aban- donné l'exécution du dessein que nous avions formé de ...
الصفحة ii
... public que les archives de l'hôtel Soubise , les monumens Mérovingiens , Car- lovingiens et Capétiens qui y sont enfouis , et que personne ne songe à exploiter , il est à croire qu'on recueillerait une moisson assez abondante pour ...
... public que les archives de l'hôtel Soubise , les monumens Mérovingiens , Car- lovingiens et Capétiens qui y sont enfouis , et que personne ne songe à exploiter , il est à croire qu'on recueillerait une moisson assez abondante pour ...
الصفحة iii
... public , les vœux et les besoins de la nation aux diverses périodes de notre histoire . Sitôt que nous nous en sommes aperçu , nous avons reconnu la nécessité de suppléer à ces lacunes , de sorte que notre collection , qui ne devait ...
... public , les vœux et les besoins de la nation aux diverses périodes de notre histoire . Sitôt que nous nous en sommes aperçu , nous avons reconnu la nécessité de suppléer à ces lacunes , de sorte que notre collection , qui ne devait ...
الصفحة iv
... public , dont la solution a eu lieu par l'intervention arbitraire du pouvoir royal . Mais les ordres émanés à cet égard de la Cour , n'ayant été soumis à aucun enregistre- ment , quand nous n'en avons pas trouvé le texte dans les mé ...
... public , dont la solution a eu lieu par l'intervention arbitraire du pouvoir royal . Mais les ordres émanés à cet égard de la Cour , n'ayant été soumis à aucun enregistre- ment , quand nous n'en avons pas trouvé le texte dans les mé ...
الصفحة 7
... public de l'estat auquel nous avons tous intérest de se joindre , réunir et rallier avec nous , soit pour porter les armes contre les hérétiques ou se retirer en leurs maisons ès quelles nous leur permettons de re- venir et demeurer ...
... public de l'estat auquel nous avons tous intérest de se joindre , réunir et rallier avec nous , soit pour porter les armes contre les hérétiques ou se retirer en leurs maisons ès quelles nous leur permettons de re- venir et demeurer ...
طبعات أخرى - عرض جميع المقتطفات
عبارات ومصطلحات مألوفة
arrests auront ausdits ausquels avons ayans ayent bailler bailliage bailliages et sénéchaussées barbier Bradleij catholique cause ceste chambres charges Charles IX ci-après ci-devant commissaires conseil couronne cours de parlement d'amende d'icelles d'iceux déclaration défendons deniers députés desseichement Dieu droicts duc de Mayenne dudit eaux et forests ecclésiastiques édit édit de Nantes enjoignons escus esquels establis estat esté estre faict fauxbourgs février François François Ier général greffiers habitans Henri Henri III Henri IV HENRY icelles iceluy iceux intérests janvier jugemens juges juillet justice l'édit ladite religion ledit lesdits lettres leursdites lieutenans lieutenant lieux Louis XIII maistres mars mesme mois néantmoins nosdits nostredict nostredit officiers ordonnances ordonnances de Moulins parlemens payer peine personnes pourroient pourront prédécesseurs présent édict princes procez procureurs puissent quoy receveurs réglemens royaume saint sçavoir séant seigneurs sera sergens seront tenus siéges des tables sieur soient subjects tables de marbre tion voyes