Recueil général des anciennes lois françaises: 1589-1610Berlin-Le-Prieur, 1829 |
ãä ÏÇÎá ÇáßÊÇÈ
ÇáäÊÇÆÌ 1-5 ãä 90
ÇáÕÝÍÉ 2
... avril 1610 , remplacé par P. Phelippeaux , seigneur de Pont - Chartrain ; - Mar- tin Ruzé , seigneur de Beaulieu et de Lonjumeau , secrétaire d'état créé par Henri 111 pour administrer la maison du roi ( 3 ) , fut remplacé dès le com ...
... avril 1610 , remplacé par P. Phelippeaux , seigneur de Pont - Chartrain ; - Mar- tin Ruzé , seigneur de Beaulieu et de Lonjumeau , secrétaire d'état créé par Henri 111 pour administrer la maison du roi ( 3 ) , fut remplacé dès le com ...
ÇáÕÝÍÉ 3
... qui concerne la police extérieure du culte . Le reste n'intéresse que la conscience ou l'o- pinion . ticles accordés au mois d'avril dernier entre le feu roy I. CARDINAL DE VENDOME , CHEF DU CONSEIL . 3 AOUT 1589 . N° 2. ...
... qui concerne la police extérieure du culte . Le reste n'intéresse que la conscience ou l'o- pinion . ticles accordés au mois d'avril dernier entre le feu roy I. CARDINAL DE VENDOME , CHEF DU CONSEIL . 3 AOUT 1589 . N° 2. ...
ÇáÕÝÍÉ 4
France. ticles accordés au mois d'avril dernier entre le feu roy Henri III , de bonne mémoire , nostre très honoré seigneur et frère et nous jusques à ce que autrement il en ait esté advisé et arrêté par une paix générale en nostre ...
France. ticles accordés au mois d'avril dernier entre le feu roy Henri III , de bonne mémoire , nostre très honoré seigneur et frère et nous jusques à ce que autrement il en ait esté advisé et arrêté par une paix générale en nostre ...
ÇáÕÝÍÉ 11
... . Cette réunion n'eut pas lieu . - états de la Ligue , avril et mai 1593 . -- V. les 1 mieux commencer à mettre la main à cette œuvre CARDINAL DE VENDOME , CHEF DU CONSEIL . NOVEMBRE 1589. 11 N° 14. — DÉCLARATION de Henri IV, qui ...
... . Cette réunion n'eut pas lieu . - états de la Ligue , avril et mai 1593 . -- V. les 1 mieux commencer à mettre la main à cette œuvre CARDINAL DE VENDOME , CHEF DU CONSEIL . NOVEMBRE 1589. 11 N° 14. — DÉCLARATION de Henri IV, qui ...
ÇáÕÝÍÉ 20
... avril 1590 , reg . au parl . de Tours , le 1er juin . ( Vol . QQ , fo 116. ) No 30. DÉCLARATION de Henri IV , portant que les biens qu'il possédait à son avénement ne seront pas joints au domaine de la couronne . Au camp de Nangis , 13 ...
... avril 1590 , reg . au parl . de Tours , le 1er juin . ( Vol . QQ , fo 116. ) No 30. DÉCLARATION de Henri IV , portant que les biens qu'il possédait à son avénement ne seront pas joints au domaine de la couronne . Au camp de Nangis , 13 ...
ØÈÚÇÊ ÃÎÑì - ÚÑÖ ÌãíÚ ÇáãÞÊØÝÇÊ
ÚÈÇÑÇÊ æãÕØáÍÇÊ ãÃáæÝÉ
arrests auront ausdits ausquels avons ayans ayent bailler bailliage bailliages et sénéchaussées barbier Bradleij catholique cause ceste chambres charges Charles IX ci-après ci-devant commissaires conseil couronne cours de parlement d'amende d'icelles d'iceux déclaration défendons deniers députés desseichement Dieu droicts duc de Mayenne dudit eaux et forests ecclésiastiques édit édit de Nantes enjoignons escus esquels establis estat esté estre faict fauxbourgs février François François Ier général greffiers habitans Henri Henri III Henri IV HENRY icelles iceluy iceux intérests janvier jugemens juges juillet justice l'édit ladite religion ledit lesdits lettres leursdites lieutenans lieutenant lieux Louis XIII maistres mars mesme mois néantmoins nosdits nostredict nostredit officiers ordonnances ordonnances de Moulins parlemens payer peine personnes pourroient pourront prédécesseurs présent édict princes procez procureurs puissent quoy receveurs réglemens royaume saint sçavoir séant seigneurs sera sergens seront tenus siéges des tables sieur soient subjects tables de marbre tion voyes