Recueil général des anciennes lois françaises: 1589-1610Berlin-Le-Prieur, 1829 |
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... Henri IV et de Louis XIII . Not re collection peut donc être considérée comme achevée . Ce n'est pas sans un profond ... Henri III , Henri IV et Louis XIII se publient et resteront à nos frais si cette édition ne se place pas tout ...
... Henri IV et de Louis XIII . Not re collection peut donc être considérée comme achevée . Ce n'est pas sans un profond ... Henri III , Henri IV et Louis XIII se publient et resteront à nos frais si cette édition ne se place pas tout ...
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... grande sagacité et d'unc intelligence parfaite , qui n'a pas ménagé sa santé pour hâter la conclusion de cette publication . Paris , ce 30 août 182 ISAMBERT . DES BOURBONS . CINQUIÈME SÉRIE . HENRI DE BOURBON , jv AVIS .
... grande sagacité et d'unc intelligence parfaite , qui n'a pas ménagé sa santé pour hâter la conclusion de cette publication . Paris , ce 30 août 182 ISAMBERT . DES BOURBONS . CINQUIÈME SÉRIE . HENRI DE BOURBON , jv AVIS .
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... Henri III et les garde , comme chef du conseil , jusqu'au 10 décembre 1589 ( 2 ) ; 2o Ph . Hurault , comte de Cheverny , chancelier sous Henri III , disgracié en 1588 ( 3 ) , reprend les sceaux au mois d'août 1590 ; 4 ° le président de ...
... Henri III et les garde , comme chef du conseil , jusqu'au 10 décembre 1589 ( 2 ) ; 2o Ph . Hurault , comte de Cheverny , chancelier sous Henri III , disgracié en 1588 ( 3 ) , reprend les sceaux au mois d'août 1590 ; 4 ° le président de ...
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... Henri 111 pour administrer la maison du roi ( 3 ) , fut remplacé dès le com- mencement du règne de Henri IV , par A. de Loménie , seigneur de la Ville- aux - Clercs ( 4 ) . DUCHES - PAIRIES EXISTANT A L'AVÈNEMENT DE HENRI IV A LA ...
... Henri 111 pour administrer la maison du roi ( 3 ) , fut remplacé dès le com- mencement du règne de Henri IV , par A. de Loménie , seigneur de la Ville- aux - Clercs ( 4 ) . DUCHES - PAIRIES EXISTANT A L'AVÈNEMENT DE HENRI IV A LA ...
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... HENRI , par la grâce de Dieu , roi de France et de Na- varre , promettons et jurons en foy et parole de roi , par ces présentes , signées de nostre main , à tous nos bons et fidels la re- sujets , de maintenir et conserver en notre ...
... HENRI , par la grâce de Dieu , roi de France et de Na- varre , promettons et jurons en foy et parole de roi , par ces présentes , signées de nostre main , à tous nos bons et fidels la re- sujets , de maintenir et conserver en notre ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
arrests auront ausdits ausquels avons ayans ayent bailler bailliage bailliages et sénéchaussées barbier Bradleij catholique cause ceste chambres charges Charles IX ci-après ci-devant commissaires conseil couronne cours de parlement d'amende d'icelles d'iceux déclaration défendons deniers députés desseichement Dieu droicts duc de Mayenne dudit eaux et forests ecclésiastiques édit édit de Nantes enjoignons escus esquels establis estat esté estre faict fauxbourgs février François François Ier général greffiers habitans Henri Henri III Henri IV HENRY icelles iceluy iceux intérests janvier jugemens juges juillet justice l'édit ladite religion ledit lesdits lettres leursdites lieutenans lieutenant lieux Louis XIII maistres mars mesme mois néantmoins nosdits nostredict nostredit officiers ordonnances ordonnances de Moulins parlemens payer peine personnes pourroient pourront prédécesseurs présent édict princes procez procureurs puissent quoy receveurs réglemens royaume saint sçavoir séant seigneurs sera sergens seront tenus siéges des tables sieur soient subjects tables de marbre tion voyes