Histoire des impôts indirects: depuis leur établissement aux premiers temps de la monarchie, jusqu'à leur reconstitution à l'époque impérialeLibrairie nouvelle de droit et de jurisprudence, 1883 - 390 ãä ÇáÕÝÍÇÊ |
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anciennes lois françaises Ancus Martius Arrêt du Conseil assemblées avaient Avril aydes bière boissons cartes Charles Charles VII Christine de Pisan cidre commerce consommation Cour des Aides d'entrée d'octroi Décembre Déclaration Décret deniers denrées devaient Edit esté estre établis Etats Etats-généraux exempts ferme générale fermiers Février finances François Ier fraudes gabelle du sel gabelles général des anciennes greniers hanse Henri impositions impôts ISAMBERT Janvier Juin l'Edit l'Etat l'impôt l'Ordonnance de 1680 législation lesdits Lettres-patentes levée lieux livres d'amende Louis Louis XIV marchandises marchands Mars ment mentation muid de vin n'était navigation Octrois Ordonnances des Rois orfèvres payer pays pays d'élection péages peine de confiscation perception peuple poiré poudre pouvaient première privilèges propriétaires provinces raison Recueil général régime règles rivières Rouen royaume salpêtre seulement subsides tabac tion titre transport vendanges vendre vendu vente en détail vente en gros villes voitures voitures d'eau