 | Ferdinand Walter - 1810 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 598
...56 du règlement des fabriques. 32. Les archives de la mense seront renfermées dans des caisses bu armoires, dont aucune pièce ne pourra être retirée...qu'en vertu d'un ordre souscrit par l'archevêque ou évoque sur le registresommier, et au pied duquel sera le récépissé du secrétaire. Lorsque la pièce... | |
 | 1816 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 564
...il sera formé un registresommier , conformément à l'article 56 du règlement des fabriques. 82. Les archives de la mense seront renfermées dans des caisses ou armoires , dont aucune pièce ne pourr» être retirée qu'en vertu d'un ordre souscrit par l'archevêque ou évêque sur le registre-sommier,... | |
 | J.B.D. Bouquié - 1822 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 368
...et il sera formé un registre-sommier, conformément à l'art. 56 du réglement des fabriques. 32. Les archives de la mense seront renfermées dans des...être retirée qu'en vertu d'un ordre souscrit par l'archevêqne ou évêque sur le registre- sommier, et au pied duquel sera le récépissé dti secrétaire.... | |
 | Mathieu Richard Auguste baron baron Henrion - 1828 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 424
...registre- sommicr, conformément à l'article 56 du réglement des fabriques. 32. Les archives delà mense seront renfermées dans des caisses ou armoires,...l'évêque mettra la décharge en marge du récépissé. 33. Le droit de régale continuera d'être exercé dans le royaume, ainsi qu'il l'a été de tout temps... | |
 | Matthieu Richard Auguste Henrion - 1829 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 428
...formé un registre-sommier, conformément à l'article 56 du règlement des fabriques. duquel seça le récépissé du secrétaire. Lorsque la pièce...l'évêque mettra la décharge en marge du récépissé. 5o-32. 748. — Le droit de régale continuera d'être exercé dans le royaume , ainsi qu'il l'a été... | |
 | Ferdinand Walter - 1840 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 588
...il sera formé un registre-sommier, conformément à l'article 56 du règlement des fabriques. 32. Les archives de la mense seront renfermées dans des...qu'en vertu d'un ordre souscrit par l'archevêque vu évêque sur le registresommier, et au pied duquel sera le récépissé du secrétaire. Lorsque... | |
 | A. Vuillefroy - 1842 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 538
...formé un regitre-sommier, conformément à l'article 56 du règlement des fabriques. — Art. 32. Les archives de la mense seront renfermées dans des...l'évêque mettra la décharge en marge du récépissé. — Art. 33. Le droit de régale continuera d'être exercé dans l'empire, ainsi qu'il l'a été de... | |
 | Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) - 1844 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 600
...sera formé un registre-sommier, con'ormément :• l'article 5fi dit r, glcment des fabriques. 32. Les archives de la mense seront renfermées dans des...pièce sera rétablie dans le dépôt, l'archevêque ou l'évêquc mettra la décharge en marge du récépissé. 33. Le droit de régale continuera d'être... | |
 | André-Marie-Jean-Jacques Dupin - 1845 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 632
...registre-sommier, conformément à l'article 56 du règlement des fabriques. 32. Les archives de 1« mense seront renfermées dans des caisses ou armoires,...l'évêque mettra la décharge en marge du récépissé. 33. Le droit de regale continuera d'être exercé dans l'Empire. ainsi qu'il l'a été de tout temps... | |
 | Ferdinand Walter - 1846 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 878
...il sera formé un registre-sommier, conformément à l'article 36 du règlement des fabriques. 32. Les archives de la mense seront renfermées dans des...l'évêque mettra la décharge en marge du récépissé. 33. Le droit de régale continuera d'être exercé dans l'empire, ainsi qu'il l'a été de tout temps... | |
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... 32. Les archives de la mense seront renfermées dans des caisses ou armoires, dont aucune pièce ne pourra être retirée qu'en vertu d'un ordre souscrit par l'archevêque ou évêque sur le registre-sommier, et au pied duquel sera le récépissé... 
