 | 1807 - عدد الصفحات: 576
...maintenant, et en outre , la ville et citadelle de Graudentz. V. Des provinces qui, au Ier janvier i772, faisaient partie de l'ancien royaume de Pologne, et qui ont passé depuis , ( depuis, à diverses époques , sous la domination prussienne, seront à IVxceplion des pa) s qui... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1808 - عدد الصفحات: 778
...la citadelle de Graudenz. ART. V. fnrin. Los provinces qui au i Janvier 1771. , faisoient t!'t"~iu partie de l'ancien Royaume de Pologne, et qui ont...prussienne, seront, à l'exception des pays qui sont nommés on désignes au précédent article, et de ceux qui sont spécifiés eu l'article IX. ci- après, possédés... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1808 - عدد الصفحات: 776
...la citadelle de Graudenz. ART. V. Pi-eiit*. Les provinces qui au i Janvier 1771., faisoier: ai aiUis partie de l'ancien Royaume de Pologne, et qui ont passé depuis, à diverses époques, sons la domination prussienne, seront, à L'exception des pays qui sont nommés ou designés au précèdent... | |
 | France - 1813 - عدد الصفحات: 770
...trouvent maintenant, et en outre, la ville et citadelle de Graudentz. 5.. Les provinces qui, au 1er. Janvier, 1772, faisaient partie de l'ancien royaume...article, et de ceux qui sont spécifiés en l'article 9 ci-après, possédés en toute propriété et souveraineté par SM le roi de Saxe, sons le titre... | |
 | France - 1816 - عدد الصفحات: 776
...maintenant, et en outre, la ville et citadelle de Graudentz. 5. Les provinces qui, au 1er. Janvier, 1/7 .', faisaient partie de l'ancien royaume de Pologne, et...article, et de ceux qui sont spécifiés en l'article 9 ci-après, possédés en toute propriété et souveraineté par SM le roi de Saxe, sous le titre... | |
 | Maximilian Samson Friedrich Schöll - 1817 - عدد الصفحات: 496
...le dépouiller. Voici ce que dit l'article 5 : « Les provinces qui, au 1.er janvier 1772, faisoient partie de .l'ancien royaume de Pologne , et qui ont...article, et de ceux qui sont spécifiés en l'article 9 ci-après, possédés en toute propriété et souveraineté par SM le roi de Saxe , sous le titre... | |
 | Christophe Koch - 1817 - عدد الصفحات: 698
...ce <pie dil V article f> : « Les province* oui, au i." janvier 1773, faisoient partie de 1 ancien royaume de Pologne , et qui ont passé depuis , à diverses époques , sous lu domination prussienne, seront , à l'exception des pay» qui sont nommés ou désignés au précédent... | |
 | 1807 - عدد الصفحات: 636
...en outre , la ville et «itadel.le de Graudentz. V. Les p.ovinces qui , au i" janvier 1792 faisoient partie de l'ancien royaume de Pologne , et qui ont...sont nommés ou désignés au précédent article , el de ceux qui sont spécifiés en l'article IX ci.après, possédés en tou'e propriété et souveraineté... | |
 | Germany statutes - 1822 - عدد الصفحات: 606
...trouvent maintenant, et en outre, là ville et citadelle de Graudentz. Art. V. Les provinces qui, au 1er janvier 1772, faisaient partie de l'ancien royaume...article, et de ceux qui sont spécifiés en l'article 9 ci-après, possédés en toute propriété et souveraineté par SM le Roi de Saxe, sous le titre... | |
 | Henri Lemaire - 1822 - عدد الصفحات: 474
...au 1er. janvier 1772, faisaient partie de Fancien royaume de Pologne , et qui ont passé depuis î a diverses époques , sous la domination prussienne...article , et de ceux qui sont spécifiés en l'article 9 . ci-après , possédés en toute propriété et souveraineté par sa majesté le roi de Saxe , sous... | |
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Les provinces qui, au 1" janvier 1772, faisaient partie de l'ancien royaume de Pologne, et qui ont passé depuis, à diverses époques, sous la domination prussienne, seront, à l'exception des pays qui sont nommés ou désignés au précédent article,... 
