| C. G. de Koch - 1797 - عدد الصفحات: 350
...république française le sieur Antoine -Bernard Gaillard, son ministre plénipotentiaire à Berlin; lesquels , après avoir échangé leurs pleins pouvoirs respectifs , sont convenus des articles suivans. Vol. IV. O • Art. i. La république s'abstiendra de pousser les opérations de la guerre... | |
| Christophe Koch - 1802 - عدد الصفحات: 544
...de Mad. la Dauphine, son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près de SM danoise: lesquels, après avoir échangé leurs pleins -pouvoirs respectifs, sont convenus des articles suivans, qu'ils déclarent à l'avance ne tendre à Ix'^se ni au préjudice de personne." ARTICLE I.... | |
| 1807 - عدد الصفحات: 576
...Dinitry LabanofF de Rostoff, lieutenant-général des armées de SM l'Empereur de toutes les Russies , chevalier des Ordres de Sainte-Anne de la première classe , de l'Ordre militaire de Saint- Georges, et de l'Ordre de Wolodimir de la troisième classe ; Lesquels, après avoir échangé... | |
| 1814 - عدد الصفحات: 818
...son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire auprès de Sa Majesté très-chrétienne ; lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs respectifs, sont convenus des articles suivans : ARTICLE PREMIER. Il a été convenu et accordé entre le séréjnissime et très-puissant... | |
| France - 1816 - عدد الصفحات: 776
...Oinitry LabanofF de Rostoft", lieutenant? général des armées de SM l'empereur de toutes les Russies, chevalier des ordres de Sainte-Anne de la première...l'ordre militaire de Saint-Georges, et de l'ordre de Wolodomir de la troisième classe ; Lesquels, après avoir échangés leurs pleins-pouvoirs respectifs,... | |
| Christophe Koch - 1817 - عدد الصفحات: 462
...d'état et de conférence , grand bailli de Simmern , et son ministre plénipotentiaire auprès de SM : lesquels , après avoir échangé leurs pleins pouvoirs...respectifs , sont convenus des articles suivants. Article premier. Il y aura pour toujours entre SM et le sérénissime électeur Palatin une étroite union... | |
| Christophe Koch - 1817 - عدد الصفحات: 444
...d'état et de conférence , grand bailli de Simmern , et son ministre plénipotentiaire auprès de SM : lesquels , après avoir échangé leurs pleins pouvoirs respectifs , sont convenus des articles suivans. Article premier. Il y aura pour toujours entre SM et le sérénissime électeur Palatin une... | |
| Christophe Koch - 1817 - عدد الصفحات: 440
...d'état et de conférence, grand bailli de Simmern , et son ministre plénipotentiaire auprès de SM : lesquels , après avoir échangé leurs pleins pouvoirs respectifs , sont convenus des articles Article premier. Il y aura pour toujours entre SM et le sérénissime électeur Palatin une étroite... | |
| Georg Friedrich Martens - 1829 - عدد الصفحات: 894
...Roentgen, Commandeur de l'Ordre du Liou de Zaeb ringen, Son Ministre résident à la Cour des Pays-Bas,; Lesquels, après avoir échangé leurs pleins -pouvoirs respectifs, sont convenus des articles suivans: ART. I. Les individus qui, après l'échange des ratifications de la présente convention... | |
| Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - 1829 - عدد الصفحات: 846
...République française le sieur AntoineBernard Gaillard, son ministre plénipolentiaire à Berlin; lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs respectifs, sont convenus des articles suivant. * ART. I. La République s'abstiendra de pousser raarca." les opérations de la guerre ou... | |
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